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Journal n°7486
du 16 mars 2001
"ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MONACO DANSES/DANCES FORUM"
'élèves d'écoles de danse, une remise des trophées : les "Monaco World Dance Awards" aux meilleurs professionnels de la danse (chorégraphes, danseurs, etc .).
Le siège social est situé au Casino de Monte ... 'élèves d'écoles de danse, une remise des trophées : les "Monaco World Dance Awards" aux meilleurs professionnels de la danse (chorégraphes, danseurs, etc .).
Le siège social est situé au Casino de Monte ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2022-545 du 20 octobre 2022 habilitant cinq agents de la Direction des Affaires Maritimes.
navire et à dresser procès-verbal des infractions aux lois et règlements dont la Direction des Affaires Maritimes surveille l’application.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l ... sécurité en cours de validité sur tout navire et à dresser procès-verbal des infractions aux lois et règlements dont la Direction des Affaires Maritimes surveille l'application.
Art. 2.
Le Conseiller de ... Arrêté Ministériel n° 2022-545 du 20 octobre 2022 habilitant cinq agents de la Direction des Affaires Maritimes. ...
Journal n°2312
du 28 octobre 1902
. Wagatha, ancien directeur général de la Société des Bains de Mer.
Administrateur des plus distingués, formé aux conseils de M. François Blanc, le défunt avait, par son intelligence et son affabilité ...
Journal n°2209
du 6 novembre 1900
Principauté à New-York, a été nommé Chevalier de l'Ordre de Saint-Charles ;
M. Jean -Joseph-Laurent-Gabriel Ducry, Commissaire de police, a été nommé Chef de la Sûreté et Contrôleur des Services Extérieurs ...
Journal n°1574
du 2 octobre 1888
qui est une infraction aux règles de la liturgie catholique, si sévères sur ce point que , lorsque le 2 novembre, tombe un dimanche, on doit renvoyer au lundi la fête des Trépassés.
La raison de cette ...
Journal n°4062
du 19 septembre 1935
e 414 138 234 78
Dans les deux Etablissements, l'Instruction religieuse est donnée aux enfants des parents qui en font la demande.
Une cérémonie solennelle de Première Communion et de ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2021 - Lecture du 2 décembre 2021
doivent être précédées d’une enquête ;
4. Considérant qu’il ressort des pièces du dossier que la décision attaquée est fondée sur les résultats d’une enquête réalisée par la Direction de la Sûreté Publique ... doivent être précédées d'une enquête ;
4\. Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la décision attaquée est fondée sur les résultats d'une enquête réalisée par la Direction de la Sûreté Publique ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2021 - Lecture du 2 décembre 2021 ...
Journal n°0313
du 12 juin 1864
spectateurs. Les prix ont été ivement disputés et quelque.i-uns brillsrnment em'portés.
La. classe des lettres .de l'académie de Belgique a tenu ?mercredi dernier .sa séance publique annuelle qui a été ...
Journal n°1595
du 26 février 1889
la salle de bal.
Nos compliments aux organisateurs de cette fête pour la bonne tenue du bal et la gracieuse décoration des salons. La recette brute s'est élevée à 6.333 fr.
05 cent., eh défalquant ...
Journal n°2534
du 29 janvier 1907
suite, au service de la science. L'histoire nous a laissé jusqu'à ce jour le nom des Princes, qui ont accordé leur protection aux entreprises artistiques, littéraires ou scientifiques; mais Son Altesse ...
Journal n°3046 [= 01/08/1916]
du 2 août 1916
germaniques de la totalité de leurs ressources aux fins militaires, créaient des conditions très différentes de celles dés guerres maritimes du passé.
L'application des règles de la Déclaration de Londres ne ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Délibération n° 2016-92 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Dispositif de vidéosurveillance des locaux du SICCFIN. Vidéo-protection des personnes et des biens » présenté par le Ministre d’Etat
du traitement
• Sur la licéité du traitement
La Commission relève tout d’abord qu’aux termes de l’article 44 de la Constitution, « le Ministre d’État représente le Prince. Il exerce la direction des ... du traitement
• Sur la licéité du traitement
La Commission relève tout d’abord qu’aux termes de l’article 44 de la Constitution, « le Ministre d’État représente le Prince. Il exerce la direction des ...
Journal n°4297
du 29 février 1940
, en plus des obli-
« gations propres aux assujettis à la taxe de 9 « pour cent, soumis aux visites et vérifications « des agents de la Direction des Services Fis-
« caux, pendant le jour du lever au ...
Journal n°1568
du 21 août 1888
un peu importants.
Il serait fait deux voyages par jour.
Les voitures de ces trains seraient semblables aux tramways-omnibus qui circulent, en été, dans la plupart des grande villes.
Nous ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Décision Ministérielle du 11 octobre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
Contrôle des Informations Nominatives ;
Considérant qu’aux termes de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, susvisée, en cas de risque pour la santé publique pouvant constituer une ... des Informations Nominatives ;
Considérant qu'aux termes de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, susvisée, en cas de risque pour la santé publique pouvant constituer une ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée. ...