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Journal n°5113
du 3 octobre 1955
, rue dtribocher.
_Will contrat prévoit le versement d'un cautionnement de deux cent mille francs.
Messieurs LORENZI et CARLETTINI seront seuls responsable de la gestion. . .
Avis est donné aux ...
Journal n°3289
du 25 janvier 1921
cartouches aux armes de la Ville de Paris et de Monaco, alternent avec des faisceaux de drapeaux aux couleurs françaises et monégasques.
A l'entrée du Salon de la Ville de Paris, S. Exc. M. Le Bourdon est ...
Journal n°0296
du 14 février 1864
toujours stationnaires, malgré leur excellente qualité ;1e; ventes jusqu'à ce jour seborrient aux be poins journaliers de la consommation. On pense qu'au mois (le mars, époque des grands souti,ages, ils ...
Journal n°0103
du 20 mai 1860
abuser de la permission des lecteurs de la Gazette.(Gazette de Nice).
Indépendamment du préjudice que causerait l'annexion aux propriétaires et à la population toute entière de Menton et de Roquebrune ...
Journal n°6078
du 22 mars 1974
tempotait-e• aux prescriptions 'en vigueur concernant le stationnettient et la circulatiOn des piétons sur une partie de la voie. publique (Procession du Vendredi-Saint) (p. 202).
Arrêté Municipal n° 74 ...
Journal n°4724
du 22 avril 1948
.
Séquestres Pranco-Mondesques.
La Direction des Services Fiscaux de la 'Principauté de Monaco, envisage la vente rugir enchères publiques dé l'immeuble et du fonds de commerce de l'Hétel Windsor, situé no 12 ...
Journal n°3455
du 25 mars 1924
. Exc. le Ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts de la République Française.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l ...
Journal n°0959
du 14 novembre 1876
principauté, si l'on ne paie pas d'impôts à Monaco, qui donc s'y charge _ des dépenses d'utilité publique, de la surveillance de ces routes si bien entretenues, de la création de ces nouveaux boulevards, du ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant dispositions générales de caractère statutaire applicables aux agents contractuels de l'État.
’emploi ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.635 du 30 avril 2008 fixant les attributions de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.251 du 19 ... n° 1.635 du 30 avril 2008 fixant les attributions de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.251 du 19 mars 2015 relative à ... Ordonnance Souveraine n° 9.640 du 23 décembre 2022 portant dispositions générales de caractère statutaire applicables aux agents contractuels de l'État. ...
Journal n°3866
du 31 décembre 1931
'Ordonnance Souveraine du 10 juin 1913
(art. 14 3° —), relative aux fonctionnaires de
l'ordre administratif, de l'ordre judiciaire et de la Sûreté Publique ;
Vu Notre Arrêté du 31 décembre 1927 ;
Vu la ...
Journal n°5484
du 12 novembre 1962
Direction du Travail et des Affaires. Sociales rappelle aux employeurs et aux salariés qu'en application des dispositions de la Loi no 643 du 1/ janvier 1958, le lundi 19 novembre 1962 est jour chômé et payé ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Décision Ministérielle du 1er octobre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d ... du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d ... Décision Ministérielle du 1er octobre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la ...
Journal n°0072
du 9 octobre 1859
locaux , la perspective d'une vie matérielle aussi convenable que peu dispendieuse ; ne faut-il pas que dès le début , la modération des exigences de Monaco s'établisse com-me un fait de notoriété, et qu ...
Journal n°1989
du 25 août 1896
, bientôt communiqués par le Prince aux autorités et à la population de plusieurs îles, ont été accueillis avec une joie extrême, car les Açores, des pitons volcaniques surgissant tout droit hors d'une mer ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
AVIS DU COMITÉ DE COORDINATION CHARGÉ DE VEILLER AU DÉROULEMENT DE LA CAMPAGNE ÉLECTORALE TÉLÉVISUELLE CONCERNANT LES ÉLÉCTIONS NATIONALES DE L'ANNÉE 2023
passage à l’antenne des interventions le :
Samedi 21 janvier 2023, à 17 heures, dans les locaux de la S.A.M. Monaco Broadcast, 6, quai Antoine Ier, en présence des représentants des listes de candidats ... passage à l'antenne des interventions le :
Samedi 21 janvier 2023, à 17 heures, dans les locaux de la S.A.M. Monaco Broadcast, 6, quai Antoine Ier, en présence des représentants des listes de candidats.
Ce ... AVIS DU COMITÉ DE COORDINATION CHARGÉ DE VEILLER AU DÉROULEMENT DE LA CAMPAGNE ÉLECTORALE TÉLÉVISUELLE CONCERNANT LES ÉLÉCTIONS NATIONALES DE L'ANNÉE 2023 ...