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Journal n°8395
du 17 août 2018
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8395
du 17 août 2018
Ordre des Templiers de Jérusalem
Nouvelle adresse : 25, avenue de la Costa à Monaco.
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-263 du 26 mai 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur de sciences de la vie et de la terre dans les établissements d'enseignement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;Vu la délibération du Conseil de Gouverne...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Arrêté Municipal n° 2000-43 du 25 mai 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un assistant dans les Services Communaux (Ecole Municipale d'Arts Plastiques).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Arrêtons : Article PremierIl est ouvert à la Mairie (Ecole Municipale d'Arts Plastiques) un concours en vue du rec...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-262 du 25 mai 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 10.102 du 3...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.493 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Rédacteur principal à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 12.158...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.495 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Sous-brigadier de police.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 6.421 d...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
AUDIENCE PRIVEE ACCORDEE A M. NELSON MANDELA, ANCIEN PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE D'AFRIQUE DU SUD
Le jeudi 25 mai, à 18 h, S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée M. Nelson Mandela, ancien Président de la République d'Afrique du Sud, qui était de passage en Principauté pour les "Laureus Sports Awards".
Journal n°7444
du 26 mai 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-259 du 22 mai 2000 portant modification de l'arrêté ministériel n° 59-112 du 13 avril 1959 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles, modifié
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail ;Vu l'arrêté ministériel n° 59-112 du 13 avril 1959 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles, modifié ;Vu l'avis de l...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.485 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Administrateur principal au Ministère d'Etat (Secrétariat du Département des Finances et de l'Economie).
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 13.003...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.488 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Officier de paix à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 13.967...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.487 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Officier de paix principal à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 11.538...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.484 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Chef de bureau au Service du Journal de Monaco.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 9.813 d...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.486 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Inspecteur principal de police.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 6.863 d...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.489 du 25 mai 2000 portant nomination d'un Brigadier-chef de police.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 8.677 du...