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Journal n°8538
du 14 mai 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.653 du 6 mai 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée.
la vignette prévue à l'article précédent, sont tenus d'effectuer auprès de la Direction de la Sûreté Publique, préalablement à l'heure de prise en charge des personnes et de leurs bagages sur le ... l'article précédent, sont tenus d'effectuer auprès de la Direction de la Sûreté Publique, préalablement à l'heure de prise en charge des personnes et de leurs bagages sur le territoire de la ... Ordonnance Souveraine n° 8.653 du 6 mai 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules ...
Journal n°3183
du 11 mars 1919
et les spéculations illicites ;
Vu la Loi du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le Ravitaillement de la Principauté ;
Vu l'Arrêté ministériel du 25 février 1918 ...
Journal n°3912
du 17 novembre 1932
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Polyeuele ... population monégasques se sont unies dans un sentiment pieux à la Commémoration de la Victoire et à l'hommage rendu aux Morts de la Grande Guerre.
A 8 heures du matin, des salves d'artillerie ont annoncé la ...
Journal n°5011
du 19 octobre 1953
. 723).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal nommant une Sténo-Dactylographe au Secrétariat de la Mairie (p. 723). •
ARRÈTE DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté des Services Judiciaires ...
Journal n°1700
du 3 mars 1891
accepter et à porter les insignes d'Officier de l'Instruction publique *qui lui ont été conférés par le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts de la République Française.
Une Ordonnance ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-523 du 7 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Webmaster Éditorial à la Direction de la Communication.
concours en vue du recrutement d’un Webmaster Éditorial à la Direction de la Communication (catégorie A - indices majorés extrêmes 339/436).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... concours en vue du recrutement d'un Webmaster Éditorial à la Direction de la Communication (catégorie A - indices majorés extrêmes 339/436).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... Arrêté Ministériel n° 2023-523 du 7 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Webmaster Éditorial à la Direction de la Communication. ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.676 du 16 septembre 2019 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée.
étrangers, une vignette unique et incessible pour chaque véhicule exploité, délivrée dans des conditions fixées par arrêté ministériel.
La vignette, délivrée par le Directeur de la Sûreté Publique, doit être ... étrangers, une vignette unique et incessible pour chaque véhicule exploité, délivrée dans des conditions fixées par arrêté ministériel.
La vignette, délivrée par le Directeur de la Sûreté Publique, doit être ... Ordonnance Souveraine n° 7.676 du 16 septembre 2019 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des ...
Journal n°3632
du 11 août 1927
, le maintien de l'humidité sous-jacente. En outre, la terre devient d'un accès facile à la pénétration des eaux pluviales et elle peut ainsi faire des réserves d'eau pdur les récoltes suivantes. Mais le ...
Journal n°3973
du 4 janvier 1934
de vivre, paradis .des oisifs, lieu de luxe et de plaisir, cher aux heureux de ce monde : voilà tout ce que naguère évoquait dans la pensée des foules ce nom prestigieux.
Mais voici qu'aujourd'hui le ...
Journal n°2393
du 17 mai 1904
des Princes, il sera procédé par le ministère de l'huissier soussigné à la vente aux enchères publiques de divers meubles et objets mobiliers consistant en : armoires à glace, lits complets, tables de ...
Journal n°6556
du 20 mai 1983
publiques en Principauté sont attribuées par priorité aux Monégasques remplissant les conditions d'aptitude exigées.
Direction de 1 'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports.
Admission d ...
Journal n°6491
du 19 février 1982
certificat d'études ;
— posséder des rudiments d'une langue étranière (anglais, allemand, italien).
Les personnes intéressées par cet emploi devront faire parvenir à la Direction de la Fonctién Publique ...
Journal n°4083
du 13 février 1936
.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des Statuts de la Société Anonyme Monégasque Nigedaal, présentée par M. Charles ...
Journal n°4574
du 14 juin 1945
OFFICIELLE
(Lois - Ordonnatides Décisions Arrêtés)
1,ei tendant à réglementer les déclarations de candidatures aux
fonctions électives. ' • -
„Lai relevant de la forclusion les locataires des locaux à ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Avis de recrutement n° 2008-209 d’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur au sein de sa Direction, pour une durée déterminée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Administrateur au sein de sa Direction, pour une durée déterminée ...