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Journal n°8267
du 4 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-135 du 2 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Thierry Higuero est autorisé à exercer une ... Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Thierry Higuero est autorisé à exercer une ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-188 du 3 avril 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-19 du 20 janvier 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre Hospitalier Princesse Grace
’arrivée d’un malade inconscient, un inventaire détaillé des objets divers en possession de l’intéressé est dressé par le cadre de santé du service, immédiatement, à l’intention de l’assistant de direction ... ’arrivée d’un malade inconscient, un inventaire détaillé des objets divers en possession de l’intéressé est dressé par le cadre de santé du service, immédiatement, à l’intention de l’assistant de direction ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-277 du 25 mai 2022 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux ... être pratiqués également par des auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-36 du 19 janvier 2022 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011 ... 'arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d'exercer aux auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-659 du 1er octobre 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2020-459 du 2 juillet 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral en association.
sa profession en association ;
Vu la requête formulée par Mme Alicia Redondo Martin ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... sa profession en association ;
Vu la requête formulée par Mme Alicia Redondo Martin ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-95 du 9 février 2023 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
’Association monégasque des masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier ... 'Association monégasque des masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-611 du 1er octobre 2015 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur
Mme Françoise Hann-Fourneau ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 septembre 2015 ;
Arrêtons :
Article ... Mme Françoise Hann-Fourneau ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 septembre 2015 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-825 du 24 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-630 du 29 décembre 1998 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des gardes et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre novembre deux mille dix-sept.
Le Ministre d ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre novembre deux mille dix-sept.
Le Ministre d ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-327 du 18 mai 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Oto-Rhino-Laryngologie)
’Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 mai 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Jean-Marc Vallicioni est autorisé à exercer une activité libérale en ... ’Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 mai 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Jean-Marc Vallicioni est autorisé à exercer une activité libérale en ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-309 du 11 mai 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2016-26 du 14 janvier 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°7450
du 7 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-295 du 30 juin 2000 portant dispositions transitoires à l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-329 du 1er juillet 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ... 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-663 du 29 octobre 2015 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral
Vertongen ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ... Vertongen ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-294 du 4 juin 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
honoraires de la consultation avec ceux des actes de biopsie suivants :
• QZHA001 : Biopsie dermoépidermique, par abord direct ;
• QZHA005 : Biopsie des tissus souscutanés susfasciaux, par abord direct ... honoraires de la consultation avec ceux des actes de biopsie suivants :
• QZHA001 : Biopsie dermoépidermique, par abord direct ;
• QZHA005 : Biopsie des tissus souscutanés susfasciaux, par abord direct ...