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Journal n°8107
du 8 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.175 du 4 février 2013 portant nomination des membres du Conseil Economique et Social
, administrateur de société,
- M. Michel Dotta, agent immobilier,
- M. André Garino, expert-comptable,
- Me Géraldine Gazo, avocate,
- M. Maurice Gaziello, retraité de la Fonction Publique,
- M. Roberto Lauro ... , administrateur de société,
- M. Michel Dotta, agent immobilier,
- M. André Garino, expert-comptable,
- Me Géraldine Gazo, avocate,
- M. Maurice Gaziello, retraité de la Fonction Publique,
- M. Roberto Lauro ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.929 du 8 juillet 2016 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Musée National
1972 créant un établissement public dit « Musée National » ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ... 1972 créant un établissement public dit « Musée National » ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.018 du 26 mars 2020 instituant un Comité Mixte de suivi du COVID-19.
, Social et Environnemental.
Chaque membre de Notre Gouvernement, dans son domaine de compétence, ou son représentant, fait rapport des mesures prises dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire.
Les ... , Social et Environnemental.
Chaque membre de Notre Gouvernement, dans son domaine de compétence, ou son représentant, fait rapport des mesures prises dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire.
Les ... Ordonnance Souveraine n° 8.018 du 26 mars 2020 instituant un Comité Mixte de suivi du COVID-19. ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.330 du 19 mai 2004 portant renouvellement des membres du Conseil de la Mer.
:
Article premier
Sont nommés membres du Conseil de la Mer, pour une durée de trois ans :
M.
Philippe LEBLANC, Chef de la Division de Police Maritime de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité ... :
Article premier
Sont nommés membres du Conseil de la Mer, pour une durée de trois ans :
M.
Philippe LEBLANC, Chef de la Division de Police Maritime de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 490 du 11 avril 2006 portant désignation
d'un Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des
Chemins de Fer Français (S.N.C.F.)
chargé des fonctions de Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.) en remplacement de M. Daniel REALINI.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... chargé des fonctions de Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.) en remplacement de M. Daniel REALINI.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.653 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu Notre ordonnance n° 988 du 16 février 2007 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu la ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu Notre ordonnance n° 988 du 16 février 2007 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu la ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 988 du 16 février 2007 portant nomination des Membres du
Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu Notre ordonnance n° 383 du 6 février 2006 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu la ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu Notre ordonnance n° 383 du 6 février 2006 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu la ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 383 du 6 février 2006 portant nomination des
Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco
du Conseil d'Administration de la " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.681 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la ... du Conseil d'Administration de la " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.681 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.682 du 23 février 2012 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco
décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 1.653 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu Notre ... décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 1.653 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu Notre ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.293 du 13 mars 2017 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Office de Protection Sociale.
, représentant le Département des Finances et de l'Economie ;
- Mme Véronique Segui-Charlot, représentant la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
- M. Robert Chanas, représentant les ... , représentant le Département des Finances et de l'Economie ;
- Mme Véronique Segui-Charlot, représentant la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
- M. Robert Chanas, représentant les ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.692 du 28 février 2005 portant nomination des
membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
n° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion ... n° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.651 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 et Nos ordonnances n° 384 du 6 février 2006 et n° 990 du 16 février 2007 portant nomination des ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 et Nos ordonnances n° 384 du 6 février 2006 et n° 990 du 16 février 2007 portant nomination des ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.193 du 12 mai 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’association dénommée «Les Entretiens Internationaux de Monaco»
’Administration de l’association dénommée «Les Entretiens Internationaux de Monaco», placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Antoinette de Monaco, est composé des membres ci-après désignés pour une période de ... ’Administration de l’association dénommée «Les Entretiens Internationaux de Monaco», placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Antoinette de Monaco, est composé des membres ci-après désignés pour une période de ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.280 du 2 avril 2004 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée "Les Entretiens Internationaux de Monaco".
'Association dénommée "Les Entretiens Internationaux de Monaco", placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Antoinette de Monaco, est composé des membres ci-après désignés pour une période de trois ans :
Mme ... 'Association dénommée "Les Entretiens Internationaux de Monaco", placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Antoinette de Monaco, est composé des membres ci-après désignés pour une période de trois ans :
Mme ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.235 du 7 août 2007 portant composition
du Conseil de la Mer
:
Sont nommés membres du Conseil de la Mer, pour une durée de trois ans :
M.
Philippe LEBLANC, Chef de la Division de Police Maritime de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant ... :
Sont nommés membres du Conseil de la Mer, pour une durée de trois ans :
M.
Philippe LEBLANC, Chef de la Division de Police Maritime de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant ...