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Journal n°7901
du 27 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-92 du 20 février 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.029 du 19 septembre 2001 portant nomination et titularisation d’un Professeur d’Italien dans ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.029 du 19 septembre 2001 portant nomination et titularisation d’un Professeur d’Italien dans ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2879 du 22 septembre 2009 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d’un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-471 du 19 mars 2007 portant nomination et titularisation d’un Adjoint technique dans les Services Communaux (Service de Gestion-Prêt et Location du Matériel ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-775 du 14 novembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.153 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d’un Professeur des écoles dans ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.153 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d’un Professeur des écoles dans ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-241 du 14 mai 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.153 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d’un Professeur des écoles dans ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.153 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d’un Professeur des écoles dans ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-44 du 28 janvier 2008 plaçant d'office un fonctionnaire en position de disponibilité
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Nathalie BERGEROT, Hôtesse d'accueil au Stade Louis II, est placée, d'office, en position de ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Nathalie BERGEROT, Hôtesse d'accueil au Stade Louis II, est placée, d'office, en position de ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-45 du 28 janvier 2008 plaçant d'office un fonctionnaire de police en position de disponibilité
la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Jean-Paul PESCI, Lieutenant de police à la Direction de la ... la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Jean-Paul PESCI, Lieutenant de police à la Direction de la ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-147 du 26 mars 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-Laure Schübler-Terlizzi en date du 19 février 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 mars 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Anne-Laure Schübler-Terlizzi, Secrétaire ... -Laure Schübler-Terlizzi en date du 19 février 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 mars 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Anne-Laure Schübler-Terlizzi, Secrétaire ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-591du 21 octobre 2002 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2002-380 du 26 juin 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.155 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe au Ministère d ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.155 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe au Ministère d ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-214 du 27 mars 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
TORLOP en date du 19 février 2003 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 mars 2003 ;
Arrêtons :
Article premier.
Mme Danuta TORLOP, Répétitrice dans les ... TORLOP en date du 19 février 2003 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 mars 2003 ;
Arrêtons :
Article premier.
Mme Danuta TORLOP, Répétitrice dans les ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-274 du 24 mai 2004 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Relations Extérieures ;
Vu la requête de Mme Marina CEYSSAC en date du 29 avril 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier ... Relations Extérieures ;
Vu la requête de Mme Marina CEYSSAC en date du 29 avril 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-7 du 7 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-9 du 19 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... 'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-9 du 19 janvier 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-221 du 31 mars 2003 maintenant, sur sa demande
une fonctionnaire en position de disponibilité.
janvier 2003 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 ;
Arrêtons :
Article premier.
Mme Hélène GASTAUD, épouse NOËL, Dessinateur-projeteur au Service des ... janvier 2003 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 ;
Arrêtons :
Article premier.
Mme Hélène GASTAUD, épouse NOËL, Dessinateur-projeteur au Service des ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-279 du 30 avril 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Nathalie CORDON, épouse STEFANELLI, Attaché de direction au Centre Hospitalier ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Nathalie CORDON, épouse STEFANELLI, Attaché de direction au Centre Hospitalier ...
Journal n°7770
du 25 août 2006
Arrêté Municipal n° 2006-092 du 23 août 2006
plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n ... Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 99-20 du 19 février 1999 portant nomination et titularisation d'un jardinier (4 branches) dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Vu l'arrêté municipal n ...
Journal n°7771
du 1 septembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-470 du 30 août 2006 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
requête de Mme Frédérique DE LOPEZ, épouse SOCCI, en date du 2 juillet 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme ... requête de Mme Frédérique DE LOPEZ, épouse SOCCI, en date du 2 juillet 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme ...