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Journal n°7926
du 21 août 2009
Décision Souveraine en date du 31 juillet 2009 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 8 des statuts de l’Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 8 des statuts de l’Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Décision Souveraine en date du 2 juillet 2012 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
Par Décision Souveraine en date du 2 juillet 2012, sont nommés pour une durée de trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l ... Par Décision Souveraine en date du 2 juillet 2012, sont nommés pour une durée de trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.234 du 11 mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ... 28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.901 du 27 avril 2018 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70 ... 2015 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70 ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 15.869 du 14 juillet 2003 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.267 du 22 février 2002 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Cour Supérieure d'Arbitrage des Conflits Collectifs du Travail.
Département des Finances et de l'Economie, en remplacement de Mme Claudette GASTAUD.
Le reste sans changement. ... Département des Finances et de l'Economie, en remplacement de Mme Claudette GASTAUD.
Le reste sans changement. ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.159 du 24 janvier 2013 modifiant l’ordonnance souveraine n° 4.018 du 30 octobre 2012 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières.
’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... ’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 16.357 du 7 juin 2004 portant désignation des membres du Conseil Scientifique de l'association dénommée "Institut du Droit Economique de la Mer", publiée au "Journal de Monaco" du 11 juin 2004.
Lire page 892 :
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M. Yves VAN DER MENSBRUGGHE.
Au lieu de M. Yves VAN DER MERNSBRUGGHE.
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M. Yves VAN DER MENSBRUGGHE.
Au lieu de M. Yves VAN DER MERNSBRUGGHE.
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Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité, publiée au Journal de Monaco du 27 juin 2014
Il fallait lire page 1478 :
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Avons Ordonné et Ordonnons :
22. MITRI YOUNES Pascale (Chef d’entreprise) ;
au lieu DE MITRES YOUNES Pascale (Chef d’entreprise).
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Avons Ordonné et Ordonnons :
22. MITRI YOUNES Pascale (Chef d’entreprise) ;
au lieu DE MITRES YOUNES Pascale (Chef d’entreprise).
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Journal n°7378
du 19 février 1999
Décision Souveraine - Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 4 février 1999, sont nommés, pour trois ans, Membres du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie, les personnes suivantes :
MM. Alexander D. KROO ... Par Décision Souveraine en date du 4 février 1999, sont nommés, pour trois ans, Membres du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie, les personnes suivantes :
Alexander D. KROO ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-529 du 25 octobre 2005 fixant
la composition de la Commission de l'Hôtellerie.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 81-219 du 12 mai ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 81-219 du 12 mai ...
Journal n°7446
du 9 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-266 du 31 mai 2000 fixant la composition de la Commission de l'Hôtellerie.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°7469
du 17 novembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-552 du 13 novembre 2000 modifiant la composition de la Commission de l'Hôtellerie
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-131 du 2 avril 1976 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d'une Commission de l'Hôtellerie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 76-131 du 2 avril ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Décision Souveraine - Membre du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par décision Souveraine en date du 23 mars 2004 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, jusqu'au 1er mars 2007, Membre du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ... Par décision Souveraine en date du 23 mars 2004 S.A.S. le Prince Souverain a nommé, jusqu'au 1er mars 2007, Membre du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-19 du 20 janvier 2004 approuvant l'admission
de nouveaux membres au sein d'une association.
° 109 du 6 décembre 1949 concernant l'exploitation des droits d'auteur en radiodiffusion ;
Vu l'arrêté ministériel du 3 janvier 1949 autorisant la Société pou la Gestion des Droits d'Auteur (SO ... ° 109 du 6 décembre 1949 concernant l'exploitation des droits d'auteur en radiodiffusion ;
Vu l'arrêté ministériel du 3 janvier 1949 autorisant la Société pou la Gestion des Droits d'Auteur (SO ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Décision Souveraine en date du 19 avril 2017 nommant deux membres de l'association dénommée « Grace - Penn Medicine ».
-président de l'Association dénommée « Grace - Penn Medicine ».
... -président de l'Association dénommée « Grace - Penn Medicine ».
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