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Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Acceptation de legs.
CREONTI, ayant demeuré 25, boulevard Albert 1er à Monaco, décédée le 4 avril 2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller ... CREONTI, ayant demeuré 25, boulevard Albert 1er à Monaco, décédée le 4 avril 2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Acceptation de legs.
2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à ... 2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Acceptation de legs.
, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... , a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Acceptation de legs.
.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... .
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Acceptation de legs.
aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Acceptation de legs.
de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ... de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Acceptation de legs.
.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... .
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Acceptation de legs.
2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à ... 2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 10 avril 2016, M. Heinz Baus, ayant demeuré 2, rue Honoré Labande à Monaco, décédé le 10 mai 2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ...
Aux termes d'un testament olographe daté du 10 avril 2016, M. Heinz Baus, ayant demeuré 2, rue Honoré Labande à Monaco, décédé le 10 mai 2016, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Acceptation de legs.
février 2017, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine
n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels ... février 2017, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine
n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Acceptation de legs.
.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... .
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Acceptation d'un legs.
.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... .
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Acceptation d'un legs.
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Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... .
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Acceptation de legs.
aux dispositions de la loi n° 56 du 29 janvier 1922, modifiée, et de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels ... aux dispositions de la loi n° 56 du 29 janvier 1922, modifiée, et de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels ...
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Acceptation de legs.
dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ... dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont déjà fait, des ...