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Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-188 du 26 février 2019 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
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Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février deux ... \.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février deux ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-187 du 26 février 2019 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-183 du 15 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Oto-Rhino-Laryngologie)
’Oto-Rhino-Laryngologie) ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 3 mars 2016 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du ... ’Oto-Rhino-Laryngologie) ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 3 mars 2016 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-182 du 15 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
’Ophtalmologie) ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 3 mars 2016 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du ... ’Ophtalmologie) ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 3 mars 2016 ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-370 du 24 juillet 2006 portant réglementation d'un jeu de hasard (Three Card Poker)
séance, il doit être fait usage de cartes neuves. Le jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé dès qu'il n'est plus en parfait état ou sur décision de la Direction.
Les dispositions de ... séance, il doit être fait usage de cartes neuves. Le jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé dès qu'il n'est plus en parfait état ou sur décision de la Direction.
Les dispositions de ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-137 du 9 mars 2006 abrogeant l'arrêté ministériel n° 99-510 du 29 octobre 1999 autorisant un Pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
, importateur, exploitant ;
Vu la requête formulée par M. Pierre CHARBONNIER, Pharmacien responsable au sein de la S.A.M. " LABORATOIRE THERAMEX " ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... , importateur, exploitant ;
Vu la requête formulée par M. Pierre CHARBONNIER, Pharmacien responsable au sein de la S.A.M. " LABORATOIRE THERAMEX " ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-328 du 18 mai 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 98-630 du 29 décembre 1998 relatif à l’organisation et à l’indemnisation des gardes et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié
’arrêté ministériel n° 98-630 du 29 décembre 1998 relatif à l’organisation et à l’indemnisation des gardes et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... ’arrêté ministériel n° 98-630 du 29 décembre 1998 relatif à l’organisation et à l’indemnisation des gardes et astreintes au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-310 du 11 mai 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2016-27 du 14 janvier 2016 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-660 du 1er octobre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués ... 'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-106 du 16 février 2023 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
’Association monégasque des orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Eléa ... 'Association monégasque des orthophonistes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Eléa Fabre ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-602 du 12 octobre 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
;
Vu la requête formulée par le Docteur Philippe Afriat en faveur du Docteur Ugo Spinosi ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ... ;
Vu la requête formulée par le Docteur Philippe Afriat en faveur du Docteur Ugo Spinosi ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-43 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
) ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 ;
Arrêtons ... l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 ;
Arrêtons ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-44 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Hélène ... avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-57 du 26 janvier 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
;
Vu la requête formulée par le Docteur Nicolas Crovetto en faveur du Docteur Ernesto Cosconati ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... ;
Vu la requête formulée par le Docteur Nicolas Crovetto en faveur du Docteur Ernesto Cosconati ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-58 du 26 janvier 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
libéral ;
Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Burghgraeve en faveur du Docteur Anna Gordiyko ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... ;
Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Burghgraeve en faveur du Docteur Anna Gordiyko ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...