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Journal n°8373
du 16 mars 2018
Modification de l'heure légale - Année 2018.
Selon les dispositions de l'arrêté ministériel n° 2017-142 du 8 mars 2017, l'heure légale sera avancée d'une heure pendant la période comprise entre le dimanche 25 mars 2018, à deux heures du matin et le dimanche 28 octobre 2018, à trois heures du matin.
Journal n°8373
du 16 mars 2018
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « ASSOCIATION MONACO KRAV MAGA », à compter du 4 février 2018.
Journal n°8373
du 16 mars 2018
MUSIQUE POUR LA PAIX
Nouvelle adresse : 21, rue Louis Aureglia à Monaco.
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.826 du 8 mars 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » et conférant un honorariat.
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :Mme H...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.816 du 2 mars 2018 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Joffrey, James, Yvan Laberche, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 dé...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.815 du 2 mars 2018 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Madame Sigrid, Marie, Thérèse Gonella, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 déc...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Artistique de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :M. &nbs...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 27 février 2018 portant nomination des membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2018, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, les membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco » :Mme ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Décision Souveraine en date du 8 mars 2018 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé au commerce « U Can U Gatu ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2018, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé au commerce « U Can U Gatu ».
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.831 du 8 mars 2018 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à la Direction des Relations Diplomatiques et Consulaires.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.841 du 9 mars 2018 admettant, sur sa demande, le Greffier en Chef à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'article 46 de la Constitution ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 porta...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.830 du 8 mars 2018 portant nomination et titularisation du Directeur du Musée d'Anthropologie Préhistorique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.829 du 8 mars 2018 portant promotion au grade de Sergent-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 5.080 du 1er décembre 2014 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de mili...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.828 du 8 mars 2018 portant promotion au grade d'Adjudant-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 5.580 du 3 décembre 2015 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Sapeurs...