Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8255 du 11 décembre 2015

Ordonnance Souveraine n° 5.579 du 3 décembre 2015 portant promotion au grade d’Adjudant-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ; Vu Notre ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ; Vu Notre ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8287 du 22 juillet 2016

Ordonnance Souveraine n° 5.966 du 15 juillet 2016 portant promotion au grade de Major à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre ordonnance ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre ordonnance ...

Ordonnances Souveraines
Autres

Journal n°8286 du 15 juillet 2016

Ordonnance Souveraine n° 5.832 du 10 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Rédacteur Principal à la Direction des Affaires Juridiques

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°8255 du 11 décembre 2015

Ordonnance Souveraine n° 5.583 du 3 décembre 2015 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ; Vu Notre ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ; Vu Notre ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°8165 du 21 mars 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.760 du 12 mars 2014 portant titularisation du Troisième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de la Principauté auprès de l’Unesco

Permanente de Monaco auprès de l’Unesco ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme Sybille PROJETTI, Troisième Secrétaire auprès de Notre Délégation Permanente auprès de l’Unesco, est titularisée dans le grade ... Permanente de Monaco auprès de l’Unesco ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme Sybille PROJETTI, Troisième Secrétaire auprès de Notre Délégation Permanente auprès de l’Unesco, est titularisée dans le grade ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°8171 du 2 mai 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.803 du 28 avril 2014 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8159 du 7 février 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.688 du 30 janvier 2014 portant nomination d’un membre associé du Comité Supérieur d’Etudes Juridiques

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques ...

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°7991 du 19 novembre 2010

Ordonnance Souveraine n° 3.006 du 19 novembre 2010 accordant la Médaille du Travail

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier ...

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Décorations

Journal n°8009 du 25 mars 2011

Ordonnance Souveraine n° 3.145 du 18 février 2011 portant titularisation d’un Elève fonctionnaire.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...

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