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Journal n°8321
du 17 mars 2017
Avis de recrutement n° 2017-69 d'un Chef de Bureau à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Bureau à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.Les missions du poste consistent notam...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Rappel des obligations déclaratives.
Déclarations des résultats des entreprises passibles de l'impôt sur les bénéfices (ISB)Les entreprises passibles de l'impôt sur les bénéfices, institué par l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 sont tenues d'adresser, chaque année, à la Direction Des Services Fiscaux, une déclaration d...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
M. Y. G. Dix mois pour conduite sous l'empire d'un état alcooliqueM. F. A. Dix mois pour excès de vitesseM. S. B. Douze mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, défaut de maîtrise et vitesse excessive et dispositif d'éclairage non activéM. P. C. Douze mois pour conduite sous l'empir...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATIOND'un studio sis 4, rue des Violettes, 4ème étage, d'une superficie de 26,19 m² et 8,69 m² de terrasse.Loyer mensuel : 1.020 € + 40 € de charges.Personne à contacter pour les visites : AGENCE VOLUMES - Monsieur Olivier CORPORANDY - 19, rue Grimaldi - 98000 MONACO.Téléphone : 93.30...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-32 d'un poste d'Auxiliaire de Vie à la Section « Maintien à Domicile » dépendant du Service d'Actions Sociales.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Auxiliaire de Vie est vacant à la Section « Maintien à Domicile » dépendant du Service d'Actions Sociales.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/338.L...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-31 d'un poste d'Ouvrier Professionnel de 1ère Catégorie au Jardin Exotique.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Ouvrier Professionnel de 1ère Catégorie est vacant au Jardin Exotique.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/338.Les conditions à remplir sont les sui...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 28 mars 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2017, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 28 mars 2017 à 18 heures.L'ordre du jo...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours.
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Délibération n° 2016-129 du 21 septembre 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie professionnelle de Monaco Telecom et de Monaco Telecom International » présenté par Monaco Telecom SAM.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole addi...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Délibération n° 2016-128 du 21 septembre 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du centre d'appel téléphonique » présentée par Monaco Telecom SAM.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole addi...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Décision du 8 mars 2017 de Monaco Telecom SAM portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie professionnelle de Monaco Telecom et de Monaco Telecom International ».
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom ;Vu la Constitution ;Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard d...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Décision du 8 mars 2017 de Monaco Telecom SAM portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du centre d'appel téléphonique ».
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom ;Vu la Constitution ;Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard d...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-37 d'un poste d'Aide au Foyer à la Section « Maintien à Domicile » dépendant du Service d'Actions Sociales.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Aide au Foyer à la Section « Maintien à Domicile » dépendant du Service d'Actions Sociales est vacant.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 217/300.Les c...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-35 d'un poste d'Auxiliaire de Vie à la Section « Maintien à Domicile » dépendant du Service d'Actions Sociales.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Auxiliaire de Vie est vacant à la Section « Maintien à Domicile » dépendant du Service d'Actions Sociales.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/338.L...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-36 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de Monte-Carlo de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d'Actions Sociales.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de Monte-Carlo de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d'Actions Sociales est vacant.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a...