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Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Ministériel ° 2015-80 du 4 février 2015 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral, en qualité de gérant
’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 janvier 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Johan ... ’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 janvier 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Johan ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-4 du 12 janvier 2017 relatif à l'autorisation de sortie du territoire, pour un motif de voyage à l'étranger, d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu le Code civil, et notamment son article 206-20 ;
Vu la loi n° 1.278 du 29 décembre 2003 modifiant certaines dispositions du Code ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu le Code civil, et notamment son article 206-20 ;
Vu la loi n° 1.278 du 29 décembre 2003 modifiant certaines dispositions du Code ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté ministériel n° 2016-825 du 23 décembre 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Ophtalmologie).
le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Anne Colleville-Hayek est autorisé à exercer ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois décembre deux mille seize.
Le Ministre d'Etat,
S ...
Journal n°8267
du 4 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-136 du 2 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique)
Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Nathalia Genin est autorisée à exercer une ... Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Nathalia Genin est autorisée à exercer une ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-371 du 14 mai 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
'usage Mme Julia Gattuso), masseur-kinésithérapeute, en faveur de Mme Elsa Teisseire ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... 'usage Mme Julia Gattuso), masseur-kinésithérapeute, en faveur de Mme Elsa Teisseire ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-607 du 10 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... 'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-530 du 16 octobre 2009 autorisant Monaco Telecom à poser un câble sous-marin de télécommunications Europe/Inde
Pierre à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications par lequel il sollicite un tracé terrestre et maritime du câble de télécommunication selon le descriptif des travaux à réaliser ... Pierre à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications par lequel il sollicite un tracé terrestre et maritime du câble de télécommunication selon le descriptif des travaux à réaliser ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-696 du 22 novembre 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives).
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux novembre deux mille seize.
Le Ministre d'Etat,
S ... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux novembre deux mille seize.
Le Ministre d'Etat,
S. Telle.
...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-136 du 21 février 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives).
.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un février deux mille dix ... Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un février deux mille dix-huit.
Le ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-189 du 26 février 2019 autorisant un Praticien Associé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hépato-Gastro-Entérologie).
.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février deux mille dix ... Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six février deux mille dix-neuf.
Le ...
Journal n°8641
du 5 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-240 du 26 avril 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
la requête formulée par le Docteur Jean-Michel Cucchi en faveur du Docteur Pierre Dupre De Pomarede ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... requête formulée par le Docteur Jean-Michel Cucchi en faveur du Docteur Pierre Dupre De Pomarede ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°7392
du 28 mai 1999
Arrêté Ministériel n° 99-237 du 20 mai 1999 approuvant les statuts du Syndicat dénommé "CHAMBRE MONEGASQUE DU YACHTING".
portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats patronaux, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé "CHAMBRE MONEGASQUE DU YACHTING" ;
Vu la ... portant règlement de la formation et du fonctionnement des syndicats patronaux, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé "CHAMBRE MONEGASQUE DU YACHTING" ;
Vu ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-266 du 21 mai 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-119 du 3 mars 2022 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
Marine Cotta ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mars 2022 ... Marine Cotta ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mars 2022 ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-448 du 15 juillet 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Oto-Rhino-Laryngologie)
-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S. TELLE. ... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze juillet deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S. TELLE. ...