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Journal n°2692
du 18 janvier 1910
Prince pour Le représenter à cette cérémonie, a été reçu au seuil du Palais, décoré de drapeaux aux couleurs monégasques, par M. Camille Blanc, président du Conseil d'Administration de la Société des Bains ...
Journal n°5500
du 1 mars 1963
juin 1955, relative à la conciliation et à Parbitrage des conflits du travail.;
Vu l'Arrêté de la Direction des Services -Judiciaires' en date du 4 fanvier 1963,, établissant, pour l'année 1963, la ...
Journal n°2959
du 1 décembre 1914
territorial, versé au 155e de ligne, sous-brigadier de la Sûreté publique, a été blessé au bras gauche, à Messines (Belgique), le 6 novembre dernier, par une balle dum-dum. Il est actuellement soigné à l ...
Journal n°4576
du 28 juin 1945
) „
AVIS ET COMMUNIQUÉS
Prix de la vente, de l'abonnement ei des inse tions légales,
dans' le Jouruar de Menace.
Avis de la Direction da Services Judiciaires.
Avis aux êinistrés.
'PARTIE OFFICIELLE ...
Journal n°4478
du 12 août 1943
Ministre d'Etat,
E. ROBLOT.
Arrêté affiché au Ministère d'Etat, le 6 août 1943.
Nous, .Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des Statuts de la ...
Journal n°3190
du 29 avril 1919
pétrole, d'une manière très apparente, dans leurs magasins et aux devantures.
ART. 4.
Les infractions aux prescriptions du présent Arrêté seront punies des peines prévues par l'article 12 de la Loi ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Modification aux statuts -
"SOCIETE ANONYME MONEGASQUE GESTION ET ADMINISTRATION"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 3 février 2004, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE GESTION ET ADMINISTRATION", en abrégé ... I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 3 février 2004, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE GESTION ET ADMINISTRATION", en abrégé ...
Journal n°4801
du 10 octobre 1949
['organisme de radiodiffusion béné« ficiaire la faculté d'utiliser aux fins d'émissions les «instruluents licitement confectionnés portant fixa« fion des sons ou images.
«Article 2. Par exception à la règle ...
Journal n°2166
du 9 janvier 1900
, Monaco.
Veuillez faire connaître aux membres de la Colonie française de Monaco que M. le Président de la République a été vivement touché des sentiments que vous avez bien voulu lui transmettre en leur ...
Journal n°4007
du 30 août 1934
'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et ,d'approbation des statuts de la « Société Anonyme des Établissements Gino A. Olivier i» présentée par M. Louis, dit Gino, Olivieri et. Mme ...
Journal n°3730
du 6 juin 1929
;torogation nouvelle de l'article 31 de la Loi n° 95 du 12 juin 1926, visant les locaux affectés à l'habitation et acquis en vue de l'exécution de travaux d'utilité publique ;
4° Projet de loi portant maintien en ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 22 février 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie professionnelle d'entreprise ».
concession de la SMEG ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux ... de la SMEG ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux traitements ... « Gestion de la messagerie professionnelle d'entreprise ». ...
Journal n°6525
du 15 octobre 1982
Ministériel n° 82-494 du 11 octobre 1982 relatif aux marges de distribution des grossistes répartiteurs et des pharmaciens d'officine (p. 1052).
AVIS ET COMMUNIQUÉS •
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la ...
Journal n°3230
du 27 janvier 1920
nomination d'un chanoine. Ordonnance Souveraine relative à l'organisation de la
Section française aux Expositions de Monaco de 1920. Décision Souveraine relative au taux d'intérêts des som-
mes versées à ...
Journal n°4726
du 6 mai 1948
. ».
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la Société Anonyme Monégasque dénommée Vaporisations ei Pulvérisations industrielles, en ...