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Journal n°8006
du 4 mars 2011
Décision du 23 février 2011 de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Schéma des colonnes montantes d’électricité et de gaz»
décembre 1993, modifiée, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification des informations par simple demande écrite faite à la Direction Générale de la SMEG.
Elles ... décembre 1993, modifiée, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification des informations par simple demande écrite faite à la Direction Générale de la SMEG.
Elles ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Rappel des obligations déclaratives - Déclarations des résultats des entreprises passibles de l’impôt sur les bénéfices
Les entreprises passibles de l’impôt sur les bénéfices, institué par l’ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 sont tenues d’adresser, chaque année, à la Direction des Services Fiscaux, une ... Les entreprises passibles de l’impôt sur les bénéfices, institué par l’ordonnance souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 sont tenues d’adresser, chaque année, à la Direction des Services Fiscaux, une ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Avis de recrutement n° 2001-94 d'un commis-décompteur
au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
La durée de ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
La durée de ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Avis de vacance n° 2003-001 d'un poste d'Electricien Eclairagiste Scénique au Service
Municipal des Fêtes - Salle du Canton-Espace Polyvalent.
des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Avis de recrutement n° 98-99 d'un ouvrier d'entretien
au Centre de Congrès Auditorium de Monte-Carlo.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un ouvrier d'entretien au Centre de Congrès Auditorium.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un ouvrier d'entretien au Centre de Congrès Auditorium.
La durée de l ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Avis de recrutement n° 2008-31 d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain (Section Assainissement) pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain (Section Assainissement) pour une ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
Avis de recrutement n° 2007-113 d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période ...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Mise à la location d'un local commercial situé dans
l'immeuble situé 10/12, quai Antoine 1er.
Gouvernement se prononcera au mois de septembre 2007 et que la mise à disposition des locaux sera effective pour la fin de l'année 2007.
Parmi les critères de sélection déterminants seront pris en compte ... Gouvernement se prononcera au mois de septembre 2007 et que la mise à disposition des locaux sera effective pour la fin de l'année 2007.
Parmi les critères de sélection déterminants seront pris en compte ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Mise à la location d'un local commercial situé dans
l'immeuble situé 10/12, quai Antoine 1er.
Gouvernement se prononcera au mois de septembre 2007 et que la mise à disposition des locaux sera effective pour la fin de l'année 2007.
Parmi les critères de sélection déterminants seront pris en compte ... Gouvernement se prononcera au mois de septembre 2007 et que la mise à disposition des locaux sera effective pour la fin de l'année 2007.
Parmi les critères de sélection déterminants seront pris en compte ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Avis de recrutement n° 2007-130 d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain pour une durée déterminée, la période ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Décision du 23 juillet 2013 du Conseil Economique et Social portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Site Internet du Conseil Economique et Social »
Social ainsi que tout utilisateur du site.
Conformément aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès ... Social ainsi que tout utilisateur du site.
Conformément aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Bourses d’études - Année Universitaire 2009/2010
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire ... La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Bourses d’études - Année Universitaire 2009/2010
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire ... La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Bourses d’études - Année Universitaire 2009/2010
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire ... La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Bourses d’études - Année Universitaire 2009/2010
La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire ... La Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats qui envisagent de solliciter une bourse de l’enseignement supérieur pour la prochaine année universitaire ...