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Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.117 du 16 novembre 2016 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons :La Médaill...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.119 du 17 novembre 2016 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l'ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.124 du 18 novembre 2016 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avri...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.122 du 18 novembre 2016 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.La Médaille en Vermeil de la Reconnaissance de la Croix-Roug...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.121 du 18 novembre 2016 accordant la Médaille du Mérite National du Sang.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.La Médaille en Vermeil du Mérite National du Sang est décernée à :M. &...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.120 du 17 novembre 2016 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons :Sont promus ou nommés dans l'Ordre des Grimaldi :Au grade de COMMANDEUR :M. &...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.123 du 18 novembre 2016 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance souveraine n° 689bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;Avons Ordonné et Ordonnons :Sont promus ou nommés dans l'Ordre du Mérite Culturel :Au grade d'OFFICIER :M. ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.127 du 19 novembre 2016 accordant l'Agrafe des Services Exceptionnels.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d'Honneur ;Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 de l'ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Agrafe des Serv...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.125 du 19 novembre 2016 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Pr...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.126 du 19 novembre 2016 accordant la Médaille du Travail.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;Avons Ordonné et Ordonnons :La Médaille du Travail en Bronze est accordée à :MM. Georges Ros,Johan Steva.Notre Sec...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.128 du 21 novembre 2016 modifiant l'ordonnance souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement ou occasionnellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisati...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-692 du 16 novembre 2016 portant interdiction d'entrée et de séjour sur le territoire de la Principauté des supporters de l'équipe du S.C Bastia.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la Constitution ;Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale ;Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la pré...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-693 du 21 novembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le foncti...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-689 du 16 novembre 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Securitas » au capital de 3.400.000 €.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Securitas » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal d...