Rechercher un journal, un article
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 juillet 2017, enregistré, la nommée :- C. épouse Q. H., née le 1er novembre 1974 à Rinteln (Allemagne), de T. et de E. S., de nationalité britannique, sans profession,sans domicile ni résidence connus, est citée à...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 septembre 2017, enregistré, le nommé :- S. M., né le 18 juin 1970 à San Remo (Italie), de G. B. et de A. N., de nationalité italienne, commerçant,sans do...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 26 juin 2017, enregistré, le nommé :- G. F., né le 25 septembre 1939 à Turin (Italie), de E. et de C. T., de nationalité italienne, retraité,sans domicile ni rés...
Journal n°8344
du 25 août 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 juillet 2017, enregistré, le nommé :- R. N., né le 1er avril 1988, à Nice (06), de nationalité française,sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel...
Journal n°8344
du 25 août 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 5 juillet 2017, enregistré, le nommé :- L. M., né le 2 février 1982 à Thionville, de nationalité française,sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
PARQUET GENÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 mai 2017, enregistré, le nommé :- C. N., né le 15 décembre 1986 à Urzineci (Roumanie), de I. et de C. E. G., de nationalité roumaine, sans profession,sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personne...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
PARQUET GENÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 juin 2017, enregistré, le nommé :- S. R., né le 9 juin 1984 à Nîmes (30), de père inconnu et de S. A., de nationalité française, serveur,sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement,...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 7 juillet 2017, enregistré, la nommée :- M. E., née le 25 avril 1988 à Paris (20ème), de G. et de K. M., de nationalité française,sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant le Tri...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 juillet 2017, enregistré, le nommé :- A. S., né le 4 février 1973 à Turin (Italie), de A. et de R., de nationalité italienne,sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribuna...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 juin 2017, enregistré, le nommé :- L. A., né le 19 septembre 1994 à Nice (06), de A. et de C. C., de nationalité française, conseiller clientèle,sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personne...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 7 septembre 2017, enregistré, les nommés :- M. T., né le 15 octobre 1999 à Monaco (98000), de P. et de C. M., de nationalité française, lycéen,- et le civilement responsable qui est M. P. M.,sans domicile ni résiden...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 29 juin 2017, enregistré, le nommé :- E. H., né le 13 avril 1952 à Winschoten (Pays-Bas), de D. et de K. J., de nationalité néerlandaise, entrepreneur,sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, perso...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 mai 2017, enregistré, le nommé :- C. C. José, né le 24 avril 1960 à CERCEDA (Espagne) de E. et de C. C. I. de nationalité espagnole, g...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 mai 2017, enregistré, le nommé :- H. M., né le 12 janvier 1988 à Nice (06), de M. et de M. M., de nationalité française, sans profession,sans do...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 18 mai 2017, enregistré, le nommé :- V. G., né le 22 avril 1988 à POSTOJNA (Slovénie), de D. et de K. ou K. V., de nationalité Slovène, marin,sans...