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Journal n°8698
du 7 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.565 du 22 mai 2024 portant promotion au grade de Maréchal des Logis‑Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 8 ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.573 du 29 mai 2024 portant nomination d'un Chargé de Mission auprès de S.A.S. la Princesse Charlène.
-colonel Jean-Luc Carcenac, Notre Chambellan, est nommé Chargé de Mission auprès de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Épouse Bien-Aimée, à compter du 1er juin 2024.
Art. 2.
L’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du ... -Luc Carcenac, Notre Chambellan, est nommé Chargé de Mission auprès de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Épouse Bien-Aimée, à compter du 1er juin 2024.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 24 mars 2020 ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SGMC CAPITAL » - (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l’Ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.543 du 7 mai 2024 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.585 du 4 juin 2024 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Sapeurs‑Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9 ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑74 d'un poste d'Ouvrier d'Entretien au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » dépendant du Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
du Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être apte ... Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322\.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être apte à ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.615 du 14 juin 2024 portant nomination d'un membre de la Commission du sommier de la nationalité monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai ... inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑77 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de Monte‑Carlo dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Enfance et Familles est vacant.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/338.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire du diplôme d’Auxiliaire de ... Enfance et Familles est vacant.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/338\.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- être titulaire du diplôme d ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.596 du 7 juin 2024 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur ...
Albert II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.629 du 20 juin 2024 prononçant le licenciement d'un Militaire de carrière.
, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.676 du 20 janvier 2023 admettant, sur sa demande, un ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.676 du 20 janvier 2023 admettant, sur sa demande, un ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ACUMEN S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l’Ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci‑après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci‑après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « McCAMLEY INVESTMENT GROUP » (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l’Ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci‑après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi numéro 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci‑après :
1° Statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Avis de vacance d'emplois n° 2017-17 au Stade Nautique Rainier III dépendant du Service Municipal des Sports et des Associations.
, option Activités de la Natation (B.E.E.S.A.N.) ou du Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Education Populaire et du Sport, option Activités Aquatiques et de la Natation (B.P.J.E.P.S.A.A.N.) en cours ... du Brevet d'Etat d'Educateur Sportif, option Activités de la Natation (B.E.E.S.A.N.) ou du Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Education Populaire et du Sport, option Activités Aquatiques et de ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Avis de vacance d'emplois n° 2018-30 au Stade Nautique Rainier III dépendant du Service Municipal des Sports et des Associations, pour la période du samedi 28 avril 2018 au mercredi 31 octobre 2018 inclus.
, option Activités de la Natation (B.E.E.S.A.N.) ou du Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport, option Activités Aquatiques et de la Natation (B.P.J.E.P.S.A.A.N.) en cours ... Brevet d'État d'Éducateur Sportif, option Activités de la Natation (B.E.E.S.A.N.) ou du Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport, option Activités Aquatiques et de la ...