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Journal n°8353
du 27 octobre 2017
CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
monnaie, les cartes géographiques, ainsi que la vente et l'achat de tous matériels et accessoires y relatifs. La société aura vocation à organiser toute opération de vente aux enchères en rapport avec l ... monnaie, les cartes géographiques, ainsi que la vente et l'achat de tous matériels et accessoires y relatifs. La société aura vocation à organiser toute opération de vente aux enchères en rapport avec l ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.608 du 18 octobre 2017 portant naturalisation monégasque.
Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l ... Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.609 du 18 octobre 2017 portant naturalisation monégasque.
;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n ... ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.614 du 25 octobre 2017 portant naturalisation monégasque.
la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 ... loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment ses articles 5, 6 et 13 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 403 du ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.865 du 26 janvier 1999 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 8.225 du 14 février 1985 portant nomination d'une Secrétaire Principale au Ministère d ... , modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 8.225 du 14 février 1985 portant nomination d'une Secrétaire Principale au ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.866 du 26 janvier 1999 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 11.229 du 28 mars 1994 portant nomination d'un Inspecteur du Travail au Service des ... , modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 11.229 du 28 mars 1994 portant nomination d'un Inspecteur du Travail au Service des ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.878 du 4 février 1999 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 10.246 du 8 août 1991 portant nomination d'un Dessinateur-projeteur au Service de la ... publics, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 10.246 du 8 août 1991 portant nomination d'un Dessinateur-projeteur au ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.876 du 4 février 1999 portant nomination d'un Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-53 de deux postes de Chauffeurs Livreurs Magasiniers au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
, Commerce Halles et Marchés pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2017.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/338.
Les conditions à remplir sont les suivantes ... , Commerce Halles et Marchés pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2017.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/338.
Les conditions à remplir sont les suivantes ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « PASHA INVESTMENTS (MONACO) » (Société Anonyme Monégasque)
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme ...
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1° Statuts de la société anonyme ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
La Semaine en Principauté
Monte-Carlo
Le 19 mai,
Concert par Ben l'Oncle Soul.
Auditorium Rainier III
Le 30 mai, de 19 h 30 à 22 h,
Conférence-débat « Enjeux et Société » sur le thème « Modernité et désarroi contemporain » par ... 19 mai,
Concert par Ben l'Oncle Soul.
Auditorium Rainier III
Le 30 mai, de 19 h 30 à 22 h,
Conférence-débat « Enjeux et Société » sur le thème « Modernité et désarroi contemporain » par Jean ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - CESSION FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
alcoolisées », exploité dans des locaux sis à Monaco,
20, rue Princesse Caroline et 31, rue de Millo, sous l'enseigne « AU GATEAU DES ROIS ».
Oppositions s'il y a lieu en l'Étude de Maître Henry REY, dans les ... alcoolisées », exploité dans des locaux sis à Monaco,
20, rue Princesse Caroline et 31, rue de Millo, sous l'enseigne « AU GATEAU DES ROIS ».
Oppositions s'il y a lieu en l'Étude de Maître Henry REY, dans les ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
MR BELLI FOODS Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 35, boulevard du Jardin Exotique - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - RÉVOCATION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 19 septembre 2016, il a été procédé à la modification de l'objet social comme suit :
« Achat, vente, intermédiation, courtage et ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 19 septembre 2016, il a été procédé à la modification de l'objet social comme suit :
« Achat, vente, intermédiation, courtage et ...
Journal n°7332
du 3 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.377 du 28 mars 1998 admettant un fonctionnaireà faire valoir ses droits à la retraite
, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 10.016 du 30 janvier 1991 portant nomination d'un Conseiller principal d'éducation dans ... publics, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 10.016 du 30 janvier 1991 portant nomination d'un Conseiller principal d ...
Journal n°7332
du 3 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.373 du 27 mars 1998 portant nomination des membres de la Commission pour la Langue Monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 5.505 du 1er mars 1966 portant création d'une Direction de l'Education Nationale, d'un Service des Affaires ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 5.505 du 1er mars 1966 portant création d'une Direction de l'Education Nationale, d'un Service des Affaires ...