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Journal n°8000
du 21 janvier 2011
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 9 décembre 2010 de l’association dénommée «Garden Club de...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 16 décembre 2010 de l’association dénommée «EPIDAURE».
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
LES ATELIERS DE L’ECRITURE
Nouveau siège social : 2, impasse de la Fontaine - MONACO.
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Eglise Evangélique de Christ-le-Roc
Nouveau siège social : Villa Pasteur, 15, boulevard Charles III - MONACO.
Journal n°8002
du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.101 du 26 janvier 2011 accordant à une Fondation l’agrément prévu par l’article premier de la loi n° 241 du 6 juin 1938
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 241 du 6 juin 1938 tendant à exonérer la Commune, les établissements publics hospitaliers ou de bienfaisance des droits sur les dons et legs, modifiée ;
V...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 241 du 6 juin 1938 tendant à exonérer la Commune, les établissements publics hospitaliers ou de bienfaisance des droits sur les dons et legs, modifiée ;
V...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts datée du 25 janvier 2012 de l’association dénommée «Fédération Mon...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
ASSOCIATION DES CONSULS HONORAIRES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO
L’association a pour objet :
«- De promouvoir et développer les relations entre les membres composant le Corps Consulaire en Principauté de Monaco ;
- De diffuser entre eux toutes informations utiles à l’amélioration des tâches qui leur incombent de par leur fonction ;
- D’œuvre...
«- De promouvoir et développer les relations entre les membres composant le Corps Consulaire en Principauté de Monaco ;
- De diffuser entre eux toutes informations utiles à l’amélioration des tâches qui leur incombent de par leur fonction ;
- D’œuvre...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
ASSOCIATIONS
SLOW FOOD MONACO RIVIERA CÔTE D’AZUR
Nouveau siège social : 5, avenue Princesse Alice - Monaco.
Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14