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Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.550 du 12 novembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Major à la Direction de la Sûreté Publique
-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 novembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... -Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 novembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.227 du 10 janvier 2017 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.211 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier dePolice à la Direction de la Sûreté Publique.
Conseil de Gouvernement en date du 14 janvier 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alain LANDRA, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Conseil de Gouvernement en date du 14 janvier 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alain LANDRA, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.197 du 12 décembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique.
Police Administrative - Section Résidents - de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Police Administrative - Section Résidents - de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
, Employée de bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée dans l'emploi d'Attaché à cette même Direction, avec effet du 1er mars 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... , épouse GERMAIN, Employée de bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée dans l'emploi d'Attaché à cette même Direction, avec effet du 1er mars 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.529 du 25 juin 1998 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique
, Sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée dans l'emploi de Secrétaire sténodactylographe au sein de cette même Direction, à compter du 1er janvier 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.797 du 4 avril 2016 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
’un Technicien de Police Scientifique à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mars 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ... ’un Technicien de Police Scientifique à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mars 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.292 du 9 décembre 1999 portant nomination d'un Sous-brigadier à la Direction de la Sûreté Publique
, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Sous-brigadier.
Cette nomination prend effet à compter du 30 décembre 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 mars 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.362 du 18 octobre 2007 portant nomination et
titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.105 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation
d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.930 du 18 septembre 2012 portant nomination et titularisation d’un Major à la Direction de la Sûreté Publique
-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné ... -Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.348 du 28 juin 2013 portant nomination et titularisation d’un Major à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.593 du 20 novembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Major à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.612 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Major à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.091 du 21 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...