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Journal n°8226
du 22 mai 2015
Bourses de stage
Par ailleurs, la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports rappelle que le règlement des bourses de stage permet aux jeunes poursuivant des études supérieures ou ayant achevé leur formation, de bénéficier d’une aide pour effectuer un stage. Les étudiants qui souhaitent en b...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Circulaire n° 2015-08 du 7 mai 2015 relative au lundi 25 mai 2015 (Lundi de Pentecôte), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 25 mai 2015 est un jour férié, chômé et payé pour l’ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction du...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction du...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Bureau provisoire du Syndicat des Cadres et Maîtrises des Jeux Automatiques du Café de Paris
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de Fondation qui s’est tenue en date du 24 avril 2015, le Syndicat des Cadres et Maîtrises des Jeux Aut...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2015 - Modifications
Mardi 16 juin
Dr Killian
Mercredi 17 juin
Dr Cauchois
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Avis de vacance d’emploi n° 2015-035 d’un poste de Rédacteur Principal au Secrétariat Général dans le domaine Juridique
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Rédacteur Principal est vacant au Secrétariat Général, dans le domaine Juridique.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 397/497.
Les conditi...
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 397/497.
Les conditi...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Décision de mise en œuvre n° 2015-RC-01 du 24 avril 2015 du Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité Etude RELAX - CRLX030A3301 - n° EudraCT 2013-002513-35 - Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale Relax : Étude en ouvert, multicentrique, prospective, randomisée pour évaluer l’efficacité de Sérélaxine comparée au traitement standard de référence chez des patients atteints d’insuffisance cardiaque aigüe
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- la lo...
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;
- la lo...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Délibération n° 2014-165 du 11 décembre 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale RELAX : étude en ouvert, multicentrique, prospective, randomisée pour évaluer l’efficacité de Sérélaxine comparée au traitement standard de référence chez des patients atteints d’insuffisance cardiaque aigüe », dénommé « Etude RELAX - CRLX030A3301 - n° EudraCT 2013-002513-35 » présenté par Novartis Pharma A.G., représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Décision du 13 mai 2015 de M. le Maire sur la mise en œuvre, par le Service d’Actions Sociales, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des allocations et aides sociales servies par la Mairie de Monaco »
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu...
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Délibération n° 2015-35 du 25 mars 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des allocations et aides sociales servies par la Mairie de Monaco » présenté par la Commune de Monaco
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 (pour les traitements sur secteur public et assimilé) ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des pe...
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 (pour les traitements sur secteur public et assimilé) ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des pe...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Mise en vente de l’ouvrage « La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions ».
L’ouvrage « La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Satut International, Ses Institutions » Edition 2009 est en vente au Ministère d’Etat, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros TTC.
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Mise en vente de l’ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions »
Le public est informé qu’une seconde édition en langue anglaise de l’ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » Edition 2009 est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-95 d’un Commis-comptable au Service des Prestations Médicales de l’Etat
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Commis-comptable au Service des Prestations Médicales de l’Etat pour une durée d’un an, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférent...
L’échelle indiciaire afférent...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-98 du Chef du Centre de Contrôle Technique des Véhicules au Service des Titres de Circulation
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement du Chef du Centre de Contrôle Technique des Véhicules au Service des Titres de Circulation pour une durée d’un an, la période d’essai étant de trois mois.
L’échel...
L’échel...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-99 d’un Garçon de bureau au Secrétariat du Département de l’Intérieur
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Garçon de bureau au Secrétariat du Département de l’Intérieur pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afféren...
L’échelle indiciaire afféren...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-100 d’un Gestionnaire de Réseau à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Gestionnaire de Réseau à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports, pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
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Version 2018.11.07.14