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Journal n°8626 du 20 janvier 2023
KALEPA STRATEGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ... S.A.R.L. ... KALEPA STRATEGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8460 du 15 novembre 2019
Loi n° 1.478 du 12 novembre 2019 portant modification de certaines dispositions relatives aux peines.
avenues ; 3° des condamnations prononcées en application des articles 26-3 à 26-22 du Code pénal, à l'expiration d'un délai de cinq ans à compter du jour où la peine a été pleinement exécutée ; 4° des ... non avenues ; 3°       des condamnations prononcées en application des articles 26-3 à 26-22 du Code pénal, à l'expiration d'un délai de cinq ans à compter du jour où la peine a été pleinement exécutée ...
Journal n°8544 du 25 juin 2021
A.J. MARINE MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... A.J. MARINE MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8547 du 16 juillet 2021
SYTT MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 31 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 31 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... SYTT MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8522 du 22 janvier 2021
TECH.HEALTH MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 août 2020, enregistré à Monaco le 9 septembre 2020, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 août 2020, enregistré à Monaco le 9 septembre 2020, Folio ... S.A.R.L. ... TECH.HEALTH MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8618 du 25 novembre 2022
S.A.R.L. ÉLITE PACKAGING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ - À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes des actes sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes des actes sous seing privé en date du 17 juin 2022, enregistré à Monaco le 22 juin 2022, Folio Bd ... S.A.R.L. ... S.A.R.L. ÉLITE PACKAGING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ - À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8642 du 12 mai 2023
Circulaire n° 2023-5 du 27 avril 2023 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er mai 2023.
      9,22 € Taux hebdomadaire (SMIC horaire X 39 h) + de 18 ans       449,28 € de 17 à 18 ans   404,43 € de 16 à 17 ans   359,58 € Taux mensuel (SMIC mensuel X 169 h) + de 18 ans      1.946,88 €  de ... indiqué dans les barèmes ci-après : Taux horaire Âge     Normal            + 25 % + 50 % + de 18 ans      11,52 €            14,40 €            17,28 € de 17 à 18 ans 10,37 € de 16 à 17 ans 9,22 € Taux ... Circulaire n° 2023-5 du 27 avril 2023 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er mai 2023. ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1089 du 21 novembre 2018 relatif aux conditions de fonctionnement de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers.
compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants ; 2-       Une section compétente pour le traitement des situations disciplinaires ; 3-       Une section relative à la vie ... compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants ; 2-       Une section compétente pour le traitement des situations disciplinaires ; 3-       Une section relative à la vie ...
Journal n°7656 du 18 juin 2004
Cession de parts sociales - Modifications aux statuts Société en Commandite Simple "S.C.S. KODERA & CIE"
Suivant acte sous seing privé du 16 décembre 2003, enregistré à Monaco le 22 décembre 2003, folio 104 R case 3 : I. - M. Ted MARAK, a cédé à M. Hiroaki KODERA, les 30 (trente) parts sociales, de ... Suivant acte sous seing privé du 16 décembre 2003, enregistré à Monaco le 22 décembre 2003, folio 104 R case 3 : I. - M. Ted MARAK, a cédé à M. Hiroaki KODERA, les 30 (trente) parts sociales, de ...
Journal n°7786 du 15 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-610 du 7 décembre 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO CAR RENTAL" en abrégé "M.C.C.R.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO CAR RENTAL", en abrégé "M.C.C.R.", agissant en vertu des ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MONTE-CARLO CAR RENTAL", en abrégé "M.C.C.R.", agissant en vertu des ...
Journal n°8408 du 16 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1060 du 8 novembre 2018 portant agrément de la fédération dénommée « Fédération de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois (F.M.W.A.E.M.C.) ».
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ; Vu le récépissé délivré à la fédération dénommée « Fédération de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois  (F.M.W.A.E.M.C.) » le 21 ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ; Vu le récépissé délivré à la fédération dénommée « Fédération de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois  (F.M.W.A.E.M.C.) » le 21 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1060 du 8 novembre 2018 portant agrément de la fédération dénommée « Fédération de Wushu, Arts Énergétiques et Martiaux Chinois (F.M.W.A.E.M.C.) ». ...
Journal n°7336 du 1 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du gala de remise des prix des "Monte-Carlo World Music Awards" sur écran gérant THEATRE PRINCESSE GRACE du 7 au 9 mai, à 21 h, le 10, à 15 h, "L'affrontement" de Bill C. Davis, avec Jean ... du gala de remise des prix des "Monte-Carlo World Music Awards" sur écran gérant THEATRE PRINCESSE GRACE du 7 au 9 mai, à 21 h, le 10, à 15 h, "L'affrontement" de Bill C. Davis, avec Jean ...
Journal n°8519 du 1 janvier 2021
Décision Ministérielle du 30 décembre 2020 relative à la vaccination contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... 'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... Décision Ministérielle du 30 décembre 2020 relative à la vaccination contre la COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en ...
Journal n°8511 du 6 novembre 2020
La Semaine en Principauté
la Compagnie The Rat Pack. Le 20 novembre, à 18 h 30, Le 22 novembre, à 15 h, « Carmen » de Georges Bizet, par le Chœur de l'Opéra de Monte-Carlo, le Chœur d'enfants de l'Académie Rainier III et l ... The Rat Pack. Le 20 novembre, à 18 h 30, Le 22 novembre, à 15 h, « Carmen » de Georges Bizet, par le Chœur de l'Opéra de Monte-Carlo, le Chœur d'enfants de l'Académie Rainier III et l ...
Journal n°8533 du 9 avril 2021
FIN DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 3 novembre 2014, enregistré à Monaco, le 9 février 2015 sous le numéro 142396 F° 22, Case 16, rédigé sous forme de convention d ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 3 novembre 2014, enregistré à Monaco, le 9 février 2015 sous le numéro 142396 F° 22, Case 16, rédigé sous forme de convention d ...

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Version 2018.11.07.14