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Journal n°7492
du 27 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.847 du 17 avril 2001 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée "Les Entretiens Internationaux de Monaco"
Présidente de l'Association dénommée "Les Entretiens de Monaco sur les Médecines Energétiques" ;
Vu Notre ordonnance n° 13.255 du 12 décembre 1997 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de ... de la Présidente de l'Association dénommée "Les Entretiens de Monaco sur les Médecines Energétiques" ;
Vu Notre ordonnance n° 13.255 du 12 décembre 1997 portant nomination des membres du Conseil d ... Ordonnance Souveraine n° 14.847 du 17 avril 2001 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée "Les Entretiens Internationaux de Monaco" ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-182 du 5 mars 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l ... préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-182 du 5 mars 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-447 du 25 juin 2020 portant agrément de l'institution de prévoyance dénommée « AG2R Prevoyance ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par l'institution française de prévoyance « AG2R Prevoyance » dont le siège social est sis Paris (75008), 14-16, boulevard ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la requête présentée par l'institution française de prévoyance « AG2R Prevoyance » dont le siège social est sis Paris (75008), 14-16, boulevard ... Arrêté Ministériel n° 2020-447 du 25 juin 2020 portant agrément de l'institution de prévoyance dénommée « AG2R Prevoyance ». ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-631 du 25 octobre 2023 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2023-2024.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ... Arrêté Ministériel n° 2023-631 du 25 octobre 2023 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2023-2024. ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-597 du 8 novembre 2022 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2022-2023.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ... Arrêté Ministériel n° 2022-597 du 8 novembre 2022 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l'exercice 2022-2023. ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-48 d'un poste d'Adjoint au Directeur à l'École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Adjoint au Directeur à l'École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco est ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Adjoint au Directeur à l'École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco est ... Avis de vacance d'emploi n° 2020-48 d'un poste d'Adjoint au Directeur à l'École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco. ...
Journal n°8606
du 2 septembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3610 du 29 août 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2022-3610 du 29 août 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-480 du 5 août 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire-Attractions 2002.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2002-480 du 5 août 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire-Attractions 2002. ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-489 du 6 septembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 11e Monaco Yacht Show.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2001-489 du 6 septembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 11e Monaco Yacht Show. ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1925 du 2 mai 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du renouvellement des réseaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2019-1925 du 2 mai 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du renouvellement des réseaux. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-187 du 17 janvier 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2022-187 du 17 janvier 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-575 du 24 octobre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire-Attractions 2001.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2001-575 du 24 octobre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire-Attractions 2001. ...
Journal n°8482
du 17 avril 2020
Décision Ministérielle du 10 avril 2020 portant prorogation temporaire des mesures exceptionnelles prescrites en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la ... Décision Ministérielle du 10 avril 2020 portant prorogation temporaire des mesures exceptionnelles prescrites en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19. ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-599 du 12 février 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Municipal n° 2020-599 du 12 février 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-180 du 15 janvier 2024 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu le ... Arrêté Municipal n° 2024-180 du 15 janvier 2024 réglementant la circulation des piétons et des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...