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Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-152 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ressources humaines hors paie » présenté par Monaco Telecom SAM
territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ... territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l’ordonnance souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la demande d’avis déposée par Monaco Telecom SAM le 14 octobre 2013 ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
"MONTE CARLO SAT" Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 27 août 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 27 août 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « LEVRATTO Fabio S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque)
la branche d'activité présentement apportée ;
b) le matériel, le mobilier, les agencements et installation servant à l'exploitation de la branche d'activité apportée ;
c) et le droit ... la branche d'activité présentement apportée ;
b) le matériel, le mobilier, les agencements et installation servant à l'exploitation de la branche d'activité apportée ;
c) et le droit ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PRINCIPAL INVESTMENT SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
'exclusion de toutes activités relevant d'une réglementation particulière. ».
Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le ... toutes activités relevant d'une réglementation particulière. ».
Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « ABM SK S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'objet social ci-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après ... 'objet social ci-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « LA CLINIQUE MONTE-CARLO EYES AND HAIR » (Société Anonyme Monégasque)
considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d’ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu’aux transmissions ... de la société. ».
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Loi n° 1.453 du 16 octobre 2017 modifiant la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales.
remboursement de tout ou partie de leurs dépenses électorales dans les conditions prévues à l'article 22. »
Art. 3.
Au deuxième alinéa de l'article 3 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, le terme ... remboursement de tout ou partie de leurs dépenses électorales dans les conditions prévues à l'article 22. »
Art. 3.
Au deuxième alinéa de l'article 3 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, le terme « 75 ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BELMONT MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « BELMONT M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
2019.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 février 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2019.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 février 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 26 mai 2021.
I.- Aux ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 mai 2021.
I.- Aux termes ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -« ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT » en abrégé « E.G.B. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet 2018.
I.- Aux ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet 2018.
I.- Aux ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
«D.H.C.I. (MONACO)»
(Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «D.H.C.I. (MONACO)».
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «D.H.C.I. (MONACO)».
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
“RIBEIRO FRERES S.A.M.”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. Agostinho DA SILVA RIBEIRO, dirigeant d’entreprise, domicilié 8, rue de la Gaité à Beausoleil (Alpes-Maritimes),
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée “S.C.S. DA ... . Agostinho DA SILVA RIBEIRO, dirigeant d’entreprise, domicilié 8, rue de la Gaité à Beausoleil (Alpes-Maritimes),
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée “S.C.S. DA ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
" OVLAS MANAGEMENT S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 janvier 2006.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 janvier 2006.
I. - Aux ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « RED ROC MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
'exclusion de toutes activités relatives à la profession d'architecte.
Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ».
Art. 3.
Siège social
Le ... conditions prévues à l'article 26 de la loi n° 1.331 du huit janvier deux mille sept ;
- et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies.
Art. 22.
Publications
En vue d ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-105 du 24 février 2012 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques
’ordonnance souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques, modifié ... ’ordonnance souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques, modifié ...