Arrêté Ministériel n° 2026‑83 du 19 février 2026 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020‑359 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances psychotropes, modifié.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Vu la loi n° 890 du 1^er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;

Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 relative aux produits et substances pharmaceutiques réglementées autres que les médicaments, modifiée ;

Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;

Vu l’arrêté ministériel n° 91‑368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;

Vu l’arrêté ministériel n° 2020‑359 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances psychotropes, modifié ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 février 2026 ;

Arrêtons :

Article Premier.

À la première partie de l’annexe de l’arrêté ministériel n° 2020‑359 du 7 mai 2020, modifié, susvisé, sont ajoutées, après les mots « Tableau IV de la Convention de Vienne » et dans le respect de l’ordre alphabétique, les substances suivantes :

« carisoprodol

étizolam

flualprazolam ».

Art. 2.

À la troisième partie de l’annexe de l’arrêté ministériel n° 2020‑359 du 7 mai 2020, modifié, susvisé, est supprimé le mot suivant :

« étizolam ».

Art. 3.

Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf février deux mille vingt-six.

Le Ministre d’État,

C. Mirmand.