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Arrêté Municipal n° 2026‑294 du 20 janvier 2026 portant nomination d'un Ouvrier Spécialisé dans les Services Communaux (Police Municipale).

  • N° journal 8784
  • Date de publication 30/01/2026
  • Qualité 100%
  • N° de page

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2021‑3937 du 7 octobre 2021 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier Professionnel de 1ère catégorie dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés) ;

Arrêtons :

Article Premier.

M. Rachid Djemmal est nommé en qualité d’Ouvrier Spécialisé au Pôle « Technique » dépendant de la Police Municipale, avec effet au 3 novembre 2025.

Art. 2.

La Secrétaire Générale de la Mairie, Directrice du Personnel des Services Municipaux, est chargée de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 20 janvier 2026, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 20 janvier 2026.

Le Maire,

G. Marsan.

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Version 2018.11.07.14