Arrêté Municipal n° 2025‑5824 du 25 novembre 2025 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Vu l’arrêté municipal n° 2020‑1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés ;

Arrêtons :

Article Premier.

Pour permettre la réalisation de travaux d’intérêt public, du mardi 9 décembre à 7 heures 30 au mardi 23 décembre 2025 à 18 heures 30, un alternat de circulation est instauré dans la portion comprise entre le n° 13 de l’avenue de la Quarantaine et la sortie du Tunnel des Pêcheurs :

-    par pilotage manuel par les soins de l’entreprise adjudicataire des travaux, à ses frais, risques et périls, de 7 heures 30 à 8 heures 59 et de 16 heures 01 à 18 heures 30 ;

-    par pilotage mécanique par les soins de l’entreprise adjudicataire des travaux, à ses frais, risques et périls, de 9 heures à 16 heures.

Art. 2.

Pour permettre la réalisation de travaux d’intérêt public, du mardi 9 décembre à 7 heures 30 au mardi 23 décembre 2025 à 18 heures 30, un alternat de circulation est instauré dans la portion comprise entre le n° 13 de l’avenue de la Quarantaine et la portion de l’avenue de la Quarantaine menant au Tunnel Digue :

-    par pilotage manuel par les soins de l’entreprise adjudicataire des travaux, à ses frais, risques et périls, de 7 heures 30 à 8 heures 59 et de 16 heures 01 à 18 heures 30 ;

-    par pilotage mécanique par les soins de l’entreprise adjudicataire des travaux, à ses frais, risques et périls, de 9 heures à 16 heures.

Art. 3.

Les dispositions particulières relatives à la circulation des véhicules édictées dans le présent arrêté pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction du déroulé des travaux et ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics, de secours et du chantier lorsque le phasage des travaux le rendra possible.

Art. 4.

Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007, modifié, et de l’arrêté municipal n° 2020‑1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés, susvisés, contraires au présent arrêté, sont suspendues.

Art. 5.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 6.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 25 novembre 2025, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 25 novembre 2025.

Le Maire,

G. Marsan.