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Arrêté Ministériel n° 2024‑132 du 4 mars 2024 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre cardio-thoracique de Monaco.

  • N° journal 8685
  • Date de publication 08/03/2024
  • Qualité 100%
  • N° de page

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Vu l’Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;

Vu l’arrêté ministériel n° 84‑39 du 13 janvier 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Centre cardio-thoracique de Monaco » en abrégé « C.C.M. », modifié ;

Vu l’arrêté ministériel n° 87‑330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre cardio-thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;

Vu la requête formulée par la direction du Centre cardio-thoracique de Monaco en faveur du Docteur Hélène Ceruti ;

Vu l’avis du Conseil de l’Ordre des Médecins ;

Vu l’avis de la Direction de l’Action Sanitaire ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 février 2024 ;

Arrêtons :

Article Premier.

Le Docteur Hélène Ceruti, spécialiste en cardiologie, est autorisé à exercer son art au sein du Centre cardio-thoracique de Monaco.

Art. 2.

Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement le quatre mars deux mille vingt-quatre.

 

Le Ministre d’État,

P. Dartout.

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Version 2018.11.07.14