Arrêté Ministériel n° 2023-788 du 27 décembre 2023 portant nomination des membres du Comité de la Caisse de Retraite Complémentaire du Centre Hospitalier Princesse Grace.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée, et notamment son article 93-10 ;

Vu l’arrêté ministériel n° 2020-919 du 28 décembre 2020 portant nomination des membres du Comité de la Caisse de Retraite Complémentaire du Centre Hospitalier Princesse Grace ;

Vu l’arrêté ministériel n° 2021-265 du 7 avril 2021 portant nomination d’un membre du Comité de la Caisse de Retraite Complémentaire du Centre Hospitalier Princesse Grace ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 ;

Arrêtons :

Article Premier.

Sont nommés, pour trois ans, membres du Comité de la Caisse de Retraite Complémentaire du Centre Hospitalier Princesse Grace, en qualité de représentants du Centre Hospitalier Princesse Grace, sur proposition de son Directeur :

-  M. Malik Albert,

-  M. Robert Chanas,

-  Mme Chrystel Genoyer.

Art. 2.

Sont nommés, pour trois ans, membres du Comité de la Caisse de Retraite Complémentaire du Centre Hospitalier Princesse Grace, en qualité de représentants de l’État :

-  M. Sébastien Estrade,

-  M. Rémy Rolland.

Art. 3.

Les arrêtés ministériels n° 2020-919 du 28 décembre 2020 et n° 2021-265 du 7 décembre 2023, susvisés, sont abrogés.

Art. 4.

Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement le vingt-sept décembre deux mille vingt-trois.

Le Ministre d’État,

P. Dartout.