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Ordonnance Souveraine n° 9.911 du 22 mai 2023 portant nomination des membres du Conseil de la Mer.

  • N° journal 8645
  • Date de publication 02/06/2023
  • Qualité 100%
  • N° de page

ALBERT II

PAR LA GRÂCE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les articles L.110-2, O.110-1 et O.110-2 du Code de la Mer ;

Vu Notre Ordonnance n° 7.847 du 12 décembre 2019 portant nomination des membres du Conseil de la Mer ;

Vu la dé1ibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Sont nommés membres du Conseil de la Mer pour une durée de trois ans :

-  M. Tidiani Couma, Chef de Division au Département des Relations Extérieures et de la Coopération en qualité de représentant dudit Département ;

-  Mme Valérie Davenet, en sa qualité de Directeur de l’Environnement ;

-  Mme Nada Lorenzi, Chargé de mission au Département des Affaires Sociales et de la Santé en qualité de représentant dudit Département ;

-  M. Philippe Orengo, Conseiller d’État, sur désignation du Président du Conseil d’État ;

-  M. Jean-Marc Raimondi, en qualité de représentant de la Direction des Affaires Juridiques ;

- Mme Isabelle Castelli, Commandant Principal de la Police Maritime et Aéroportuaire, en qualité de représentant du Département de l’Intérieur ;

-  M. Rémy Rolland, Directeur Général, en qualité de représentant du Département des Finances et de l’Économie ;

- Mme Anne-Laure Provence, Chargé de mission au Département de l’Équipement, de 1’Environnement et de l’Urbanisme, en qualité de représentant dudit Département ;

-  Mme Armelle Roudaut-Lafon, en sa qualité de Directeur des Affaires Maritimes ;

-  Mme Irène Ballini, M. le Professeur Phillipe Weckel et M. Elie Jarmache, à raison de leurs compétences.

Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux mai deux mille vingt-trois.

Albert.

Par le Prince,

Le Secrétaire d’État :

Y. Lambin Berti.

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