Arrêté Municipal n° 2023-1697 du 3 avril 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 6ème Monaco E-Prix.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l’utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-115 du 23 février 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations des 6ème Monaco E-Prix et 80ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 juin 2020 fixant les dispositions relatives à la circulation des engins de déplacement personnel non motorisés ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023-961 du 21 février 2023 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 6ème Monaco E-Prix et du 80ème Grand Prix Automobile de Monaco ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l’occasion du 6ème Monaco E-Prix qui se déroulera le samedi 6 mai 2023, les dispositions suivantes sont arrêtées.
Art. 2.
1°) Du vendredi 5 mai à 6 heures au samedi 6 mai 2023 à 21 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- Avenue de la Madone ;
- Rue Louis Notari ;
- Ruelle Saint-Jean ;
2°) Du vendredi 5 mai à 23 heures au samedi 6 mai 2023 à 21 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- avenue Henry Dunant ;
- rue du Rocher ;
Les dispositions visées ci-dessus ne s’appliquent pas aux véhicules de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre, et du comité d’organisation.
3°) Du vendredi 5 mai à 23 heures au samedi 6 mai 2023 jusqu’à la fin des épreuves, le stationnement des véhicules est interdit :
- boulevard Albert Ier ;
- rue Baron Sainte-Suzanne, totalité aire deux-roues devant le n° 3 ;
- place du Casino ;
- boulevard Charles III ;
- avenue des Citronniers, jusqu’au droit de l’entrée du parking du Métropole ;
- rue Princesse Florestine ;
- avenue Princesse Grace, de l’avenue des Spélugues au boulevard Louis II ;
- avenue de Grande-Bretagne, dans sa section comprise entre l’avenue de la Madone et le square Winston Churchill ;
- rue Grimaldi ;
- allée Guillaume Apollinaire ;
- avenue J.-F. Kennedy ;
- boulevard Louis II ;
- avenue de Monte-Carlo ;
- avenue d’Ostende ;
- avenue Prince Pierre, entre ses n° 2 à 8 ;
- avenue du Port, entre la Place d’Armes et la rue Saige ;
- avenue de la Quarantaine ;
- rue Suffren Reymond ;
- avenue des Spélugues ;
- rue Princesse Antoinette ;
4°) Du vendredi 5 mai à 06 heures au dimanche 7 mai 2023 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit :
- passage de la Porte Rouge ;
- avenue de Roqueville ;
- boulevard de Suisse dans sa partie comprise entre l’avenue de la Costa et l’avenue de Roqueville.
Art. 3.
Le samedi 6 mai 2023, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves :
Le stationnement des véhicules, autres que ceux de police, d’urgence, de secours, des services d’ordre et relevant du comité d’organisation, est interdit :
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende.
Art. 4.
Le samedi 6 mai 2023 de 7 heures à 23 heures 59, le stationnement des autocars est autorisé :
- avenue Albert II ;
- avenue des Castelans ;
- rue du Gabian ;
- avenue des Guelfes ;
- avenue des Ligures ;
- avenue des Papalins.
Sur les voies susmentionnées lorsqu’il existe des zones de stationnement matérialisées à l’intention d’autres catégories de véhicules que ceux énoncés ci-dessus, leur stationnement y est interdit.
Art. 5.
Le samedi 6 mai 2023 de 7 heures à 23 heures 59 :
- entre l’avenue des Papalins et l’avenue Albert II et ce, dans ce sens ;
- avenue des Papalins, entre ses n° 13 à 39 et ce, dans ce sens.
Sur les voies susmentionnées, la circulation des véhicules est interdite afin de permettre le stationnement des autocars.
Art. 6.
Le samedi 6 mai 2023, de 5 heures jusqu’à la fin des épreuves :
1°) La circulation des véhicules, ainsi que la circulation des piétons sont interdites sur l’ensemble des voies de circulation, ci-dessous, délimitant le circuit automobile :
- boulevard Albert Ier ;
- place du Casino ;
- avenue des Citronniers, jusqu’au droit de l’entrée du parking du Métropole ;
- avenue Princesse Grace, de l’avenue des Spélugues au boulevard Louis II ;
- avenue J.-F. Kennedy ;
- boulevard Louis II ;
- avenue de la Madone, dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue des Spélugues et l’avenue de Grande-Bretagne ;
- avenue de Monte-Carlo ;
- avenue d’Ostende ;
- avenue des Spélugues ;
2°) La circulation des véhicules autres que ceux relevant du comité d’organisation, de police, d’urgence, de secours, des services d’ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique, est interdite :
- quai Albert Ier ;
- quai Antoine Ier ;
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende ;
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la Place Sainte-Dévote et la rue Princesse Florestine ;
- avenue de la Quarantaine ;
- tunnel Rocher Albert Ier ;
- tunnel Rocher Noghès.
Pour les véhicules autorisés à circuler dans les tunnels visés ci-dessus, le sens unique de circulation est suspendu aux jours et heures mentionnés en début d’article ;
3°) Le sens unique de circulation est suspendu :
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la rue Terrazzani et l’avenue de la Quarantaine ;
4°) Le sens unique est inversé :
- rue princesse Florestine, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la rue Grimaldi ;
- tunnel de Serravalle ;
- rue Suffren Reymond, dans sa section comprise entre la rue Louis Notari et la rue Princesse Florestine ;
5°) Un double sens de circulation est instauré :
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la place d’Armes.
Art. 7.
Le samedi 6 mai 2023, de 5 heures jusqu’à la fin des épreuves :
1°) La circulation des piétons, non munis de billets ou de laissez-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco, est interdite :
- quai Albert Ier ;
- escalier de la Costa ;
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende ;
- escalier Sainte-Dévote ;
- quai Antoine Ier ;
- avenue Princesse Grace, de l’avenue des Spélugues au boulevard Louis II ;
- boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre le rond-point menant à l’avenue de Grande-Bretagne et la rue Louis Aureglia ;
2°) Interdiction est faite aux personnes non munies de billets délivrés par l’Automobile Club de Monaco de s’asseoir dans les tribunes, de stationner et/ou de circuler à l’intérieur du périmètre du circuit ;
3°) L’accès aux immeubles situés en bordure, sur les portions de voies interdites à la circulation ou inclus dans l’enceinte du circuit, est seul autorisé :
- aux riverains desdits immeubles sur présentation de leur pièce d’identité ;
- aux personnes travaillant dans ces immeubles sur présentation de leur permis de travail ;
- aux porteurs de laissez-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique.
Art. 8.
Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930, n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, et n° 2020-1856 du 3 juin 2020, susvisés, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 9.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours, d’urgence ainsi qu’à ceux du comité d’organisation et à leur personnel. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 10.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 11.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 avril 2023, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 3 avril 2023.
Le Maire,
G. Marsan.