Ordonnance Souveraine n° 9.680 du 20 janvier 2023 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.

ALBERT II

PAR LA GRÂCE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.926 du 6 mars 1984 approuvant les dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l’Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;

Vu Notre Ordonnance n° 7.772 du 8 novembre 2019 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace ;

Vu l’arrêté ministériel n° 84-154 du 9 mars 1984 autorisant et approuvant les statuts de l’association dénommée « Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace » modifié par l’arrêté ministériel n° 90‑319 du 2 juillet 1990 ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 janvier 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Premier.

Sont nommés membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace, placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Stéphanie, Notre Sœur Bien-Aimée, pour une période de trois ans :

-  le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur, Vice-président,

-  le Directeur des Affaires Culturelles, Secrétaire Général,

-  M. Roland Melan, Trésorier,

-  le Directeur de la Communication,

-  l’Adjoint au Directeur des Affaires Culturelles,

-  le Directeur Général du Grimaldi Forum,

-  Mme Béatrice Novaretti,

-  M. Charles Berling.

Art. 2.

L’Ordonnance Souveraine n° 7.772 du 8 novembre 2019, susvisée, est abrogée.

Art. 3.

Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt janvier deux mille vingt-trois.

Albert.

Par le Prince,

Le Secrétaire d’État :

Y. Lambin Berti.