icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8534
  • Date de publication 16/04/2021
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 mars 2021 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE D'INVESTIGATION et RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES de l'EIRA ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 6, boulevard de Belgique, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
«          a)         L'organisation à Monaco de la recherche et l'exploration archéologique du vaisseau Eira et de toutes autres épaves, ainsi que toutes actions au profit de l'exploration, de l'innovation, de l'histoire et de l'environnement en relation avec le milieu marin et subaquatique.
b)         La promotion en relation des projets en cours ou à venir.
c)         L'organisation de conférences, manifestations, et voyages en relation avec les projets en cours ou à venir.
d)         La levée de fonds permettant le fonctionnement de l'association, ou le financement des projets en cours ou à venir.
e)         La collaboration avec toutes autres associations ou entreprises en relation avec les projets en cours ou à venir ».

Imprimer l'article
Article précédent Retour au sommaire Article suivant

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14