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Arrêté Ministériel n° 2020-334 du 23 avril 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2004-505 du 27 octobre 2004 portant autorisation d'exercer la profession de psychologue à titre libéral.

  • N° journal 8484
  • Date de publication 01/05/2020
  • Qualité 100%
  • N° de page

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.517 du 22 octobre 2013 relative à l'activité professionnelle de psychologue ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-505 du 27 octobre 2004 portant autorisation d'exercer la profession de psychologue à titre libéral ;
Vu la requête formulée par Mme Michèle Morani ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2020 ;
Arrêtons :

Article Premier.

L'arrêté ministériel n° 2004-505 du 27 octobre 2004, susvisé, est abrogé.

Art. 2.

Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois avril deux mille vingt.

Le Ministre d'État,
S. TELLE.

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Version 2018.11.07.14