Arrêté Ministériel n° 2016-153 du 9 mars 2016 fixant le classement des restaurants « O’Liban » ; « Joseph » ; « Casa Tua » ; « Marcello » ; « Vin & Poisson - Bistrot di Mare »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation des prix, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-498 du 9 août 2012 fixant les normes de classement des restaurants, et notamment ses articles 3 et 4 ;
Vu l’avis émis par la Commission de l’Hôtellerie le 25 janvier 2016 ;
Vu la délibération en Conseil du Gouvernement en date du 24 février 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les restaurants dont les noms figurent ci-après sont classés dans les catégories suivantes :
Catégorie « 2 losanges » :
- « Marcello »
Catégorie « 3 losanges » :
- « O’Liban »
- « Joseph »
- « Casa Tua »
- « Vin & Poisson - Bistrot di Mare »
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le neuf mars deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S. TELLE.
Vu l’ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation des prix, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-498 du 9 août 2012 fixant les normes de classement des restaurants, et notamment ses articles 3 et 4 ;
Vu l’avis émis par la Commission de l’Hôtellerie le 25 janvier 2016 ;
Vu la délibération en Conseil du Gouvernement en date du 24 février 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les restaurants dont les noms figurent ci-après sont classés dans les catégories suivantes :
Catégorie « 2 losanges » :
- « Marcello »
Catégorie « 3 losanges » :
- « O’Liban »
- « Joseph »
- « Casa Tua »
- « Vin & Poisson - Bistrot di Mare »
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le neuf mars deux mille seize.
Le Ministre d’Etat,
S. TELLE.