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Arrêté Ministériel n° 2016-15 du 14 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorism, modifié

  • N° journal 8261
  • Date de publication 22/01/2016
  • Qualité 100%
  • N° de page 152

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,

Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 janvier 2016 ;

Arrêtons :

Article Premier.

En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 susvisé, l’annexe I dudit arrêté est modifiée conformément à l’annexe du présent arrêté.

Art. 2.

Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quatorze janvier deux mille seize.
 


Le Conseiller de Gouvernement
pour les Relations Extérieures et la Coopération
en charge des fonctions de Ministre d’Etat,
G. TONELLI.

 

ANNEXE A L’ARRETE MINISTÉRIEL N° 2016-15 DU 14 JANVIER 2016 MODIFIANT L’ARRETE MINISTERIEL N° 2002-434 DU 16 JUILLET 2002
PORTANT APPLICATION DE L’ORDONNANCE SOUVERAINE N° 15.321 DU 8 AVRIL 2002 RELATIVE AUX PROCÉDURES DE GEL DES FONDS AUX FINS DE LUTTE CONTRE LE TERRORISME, MODIFIE.


L’annexe I dudit arrêté est modifiée comme suit :

1)Les mentions suivantes sont modifiées dans la rubrique « Personnes physiques » :

(a)La mention « Nashwan Abd Al-Razzaq Abd Al-Baqi [alias a) Abdal Al-Hadi Al-Iraqi ; b) Abd Al-Hadi Al-Iraqi ; c) Abu Abdallah]. Date de naissance : 1961. Lieu de naissance : Mossoul, Iraq. Nationalité : iraquienne. Renseignements complémentaires : a) Cadre supérieur d’Al-Qaida ; b) en détention provisoire aux États-Unis d’Amérique depuis juillet 2007. » est remplacée par le texte suivant :

« Nashwan Abd Al-Razzaq Abd Al-Baqi [alias a) Abdal Al-Hadi Al-Iraqi, b) Abd Al-Hadi Al-Iraqi, c) Omar Uthman Mohammed, d) Abdul Hadi Arif Ali, e) Abu Abdallah, f) Abdul Hadi al-Taweel, g) Abd al-Hadi al-Ansari, h) Abd al-Muhayman, i) Abu Ayub]. n° national d’identification : carte d’alimentation n° 0094195. Date de naissance : 1961. Lieu de naissance : Mossoul, Iraq. Nationalité : iraquienne. Renseignements complémentaires : a) nom du père : Abd al-Razzaq Abd al-Baqi, b) nom de la mère : Nadira Ayoub Asaad. Photo à joindre disponible dans la notice spéciale INTERPOL-Conseil de sécurité de l’ONU. »

(b)La mention « Mohammad Tahir Hammid (alias Abdelhamid Al Kurdi). Titre : Imam. Né le 1.11.1975, à Poshok, Iraq. Renseignements complémentaires : a) frappé d’un arrêté d’expulsion adopté par les autorités italiennes le 18.10.2004 ; b) recherché par la justice italienne depuis septembre 2007. » est remplacée par le texte suivant :

« Mohammad Tahir Hammid Hussein (alias Abdelhamid Al Kurdi). Titre : Imam. Né le 1.11.1975, à Poshok, Iraq. Nationalité : iraquienne. Adresse : Sulaymaniya, Iraq. Renseignements complémentaires : nom de la mère : Attia Mohiuddin Taha. »

(c) La mention « Ata Abdoulaziz Rashid [alias a) Ata Abdoul Aziz Barzingy, b) Abdoulaziz Ata Rashid]. Né le 1.12.1973, à Sulaimaniya, Iraq. Nationalité : iraquienne. Adresse : Allemagne. » est remplacée par le texte suivant :

« Ata Abdoulaziz Rashid [alias a) Ata Abdoul Aziz Barzingy, b) Abdoulaziz Ata Rashid]. Né le 1.12.1973, à Sulaimaniya, Iraq. Nationalité : iraquienne. Adresse : Allemagne. n° national d’identification : carte d’alimentation n° 6110922. Renseignements complémentaires : nom de la mère : Khadija Majid Mohammed. »

(d)La mention « Farhad Kanabi Ahmad [alias a) Kaua Omar Achmed, b) Kawa Hamawandi (ainsi repris précédemment sur les listes)]. Né le 1.7.1971, à Arbil, Iraq. Nationalité : iraquienne. Passeport n° : document de voyage allemand (“Reiseausweis”) A 0139243 (retiré en septembre 2012). Adresse : Iraq. » est remplacée par le texte suivant :

« Farhad Kanabi Ahmad [alias a) Kaua Omar Achmed, b) Kawa Hamawandi (ainsi repris précédemment sur les listes), c) Kawa Omar Ahmed.] Né le 1.7.1971, à Arbil, Iraq. Nationalité : iraquienne. Passeport n° : document de voyage allemand (“Reiseausweis”) A 0139243 (retiré en septembre 2012). Adresse : Arbil - Qushtuba - maison n° SH 11, allée 5380, Iraq. Renseignements complémentaires : nom de la mère : Farida Hussein Khadir. »

(e)La mention « Ibrahim Mohamed Khalil [alias a) Khalil Ibrahim Jassem, b) Khalil Ibrahim Mohammad, c) Khalil Ibrahim Al Zafiri, d) Khalil]. Né a) le 2.7.1975, b) le 2.5.1972, c) le 3.7.1975, d) en 1972, e) le 2.5.1975, à a) Dayr Az-Zawr, Syrie, b) Bagdad, Iraq, c) Mossoul, Iraq. Nationalité : syrienne. Passeport n° : T04338017 (autorisation provisoire pour demandeurs d’asile délivrée par l’office des étrangers de la ville de Mayence, arrivée à expiration le 8.5.2013). Adresse : Abri pour les réfugiés, Alte Ziegelei, 55128 Mayence, Allemagne. » est remplacée par le texte suivant :
« Ibrahim Mohamed Khalil [alias a) Khalil Ibrahim Jassem, b) Khalil Ibrahim Mohammad, c) Khalil Ibrahim Al Zafiri, d) Khalil, e) Khalil Ibrahim al-Zahiri]. Né a) le 2.7.1975, b) le 2.5.1972, c) le 3.7.1975, d) en 1972, e) le 2.5.1975, à a) Day Az-Zawr, Syrie, b) Bagdad, Iraq, c) Mossoul, Iraq Nationalité : syrienne. Passeport n° : T04338017. Adresse : Abri pour les réfugiés, Alte Ziegelei, 55128 Mayence, Allemagne. Photo et empreintes à joindre disponibles dans la notice spéciale INTERPOL-Conseil de sécurité de l’ONU. »

(f)La mention « Najmuddin Faraj Ahmad [alias a) Mullah Krekar, b) Fateh Najm Eddine Farraj, c) Faraj Ahmad Najmuddin]. Adresse : Heimdalsgate 36-V, 0578 Oslo, Norvège. Né le a) 7.7.1956, b) 17.6.1963, à Olaqloo Sharbajer, gouvernorat d’Al-Sulaymaniyah, Irak. Nationalité : iraquienne. » est remplacée par le texte suivant :

« Najmuddin Faraj Ahmad [alias a) Mullah Krekar, b) Fateh Najm Eddine Farraj, c) Faraj Ahmad Najmuddin]. Adresse : Heimdalsgate 36-V, 0578 Oslo, Norvège. Né le a) 7.7.1956, b) 17.6.1963, à Olaqloo Sharbajer, gouvernorat d’Al-Sulaymaniyah, Iraq. Nationalité : iraquienne. »

(g)La mention « Akram Turki Hishan Al-Mazidih [alias a) Akram Turki Al-Hishan, b) Abu Jarrah, c) Abu Akram]. Né en a) 1974, b) 1975, c) 1979. Adresse : Zabadani, République arabe syrienne. » est remplacée par le texte suivant :

« Akram Turki Hishan Al-Mazidih [alias a) Akram Turki Al-Hishan, b) Abu Jarrah, c) Abu Akram]. Né en a) 1974, b) 1975, c) 1979. Adresse : a) gouvernorat de Deir ez-Zor, République arabe syrienne ; b) Iraq, c) Jordanie. n° national d’identification : carte d’alimentation n° 0075258. Renseignements complémentaires : nom de la mère : Masouma Abd al-Rahman. Photo à joindre disponible dans la notice spéciale INTERPOL-Conseil de sécurité de l’ONU. »

(h)La mention « Ghazy Fezza Hishan Al-Mazidih [alias a) Ghazy Fezzaa Hishan, b) Mushari Abd Aziz Saleh Shlash, c) Abu Faysal, d) Abu Ghazzy]. Né en a) 1974, b) 1975. Adresse : Zabadani, République arabe syrienne. » est remplacée par le texte suivant :

« Ghazy Fezza Hishan Al-Mazidih [alias a) Ghazy Fezzaa Hishan, b) Mushari Abd Aziz Saleh Shlash, c) Abu Faysal, d) Abu Ghazzy]. Né en a) 1974, b) 1975. Adresse : a) République arabe syrienne, b) Iraq. »

(i)La mention « Muthanna Harith Al-Dari [alias a) Dr. Muthanna Al Dari, b) Muthana Harith Al Dari, c) Muthanna Harith Sulayman Al-Dari, d) Muthanna Harith Sulayman Al-Dhari, e) Muthanna Hareth Al-Dhari, f) Muthana Haris Al-Dhari, g) Doctor Muthanna Harith Sulayman Al Dari Al-Zawba’, h) Muthanna Harith Sulayman Al-Dari Al-Zobai, i) Muthanna Harith Sulayman Al-Dari al-Zawba’i, j) Muthanna Hareth al-Dari, k) Muthana Haris al-Dari, l) Doctor Muthanna al-Dari, m) Dr. Muthanna Harith al-Dari al-Zowbai]. Titre : docteur. Adresse : a) Amman, Jordanie, b) Khan Dari, Iraq (ancienne adresse), c) Asas Village, Abu Ghurayb, Iraq (ancienne adresse), d) Égypte (ancienne adresse). Date de naissance : 16.6.1969. Lieu de naissance : Iraq. Nationalité : iraquienne. » est remplacée par le texte suivant :

« Muthanna Harith Al-Dari [alias a) Dr. Muthanna Al Dari, b) Muthana Harith Al Dari, c) Muthanna Harith Sulayman Al-Dari, d) Muthanna Harith Sulayman Al-Dhari, e) Muthanna Hareth Al-Dhari, f) Muthana Haris Al-Dhari, g) Doctor Muthanna Harith Sulayman Al Dari Al-Zawba’, h) Muthanna Harith Sulayman Al-Dari Al-Zobai, i) Muthanna Harith Sulayman Al-Dari al-Zawba’i, j) Muthanna Hareth al-Dari, k) Muthana Haris al-Dari, l) Doctor Muthanna al-Dari, m) Dr. Muthanna Harith al-Dari al-Zowbai]. Titre : docteur. Adresse : a) Amman, Jordanie, b) Khan Dari, Iraq (ancienne adresse), c) village d’Asas, Abu Ghurayb, Iraq (ancienne adresse), d) Égypte (ancienne adresse). Né le 16.6.1969, en Iraq. Nationalité : iraquienne. n° national d’identification : carte d’alimentation n° 1729765. Renseignements complémentaires : nom de la mère : Heba Khamis Dari. Photo à joindre disponible dans la notice spéciale INTERPOL-Conseil de sécurité de l’ONU. »

(j)La mention « Ibrahim Awwad Ibrahim Ali Al-Badri Al-Samarrai [alias a) Dr. Ibrahim “Awwad Ibrahim” Ali al-Badri al-Samarrai’, b) Ibrahim ‘Awad Ibrahim al-Badri al-Samarrai, c) Ibrahim ‘Awad Ibrahim al-Samarra’i, d) Dr. Ibrahim Awwad Ibrahim al-Samarra’i, e) Abu Du’a, f) Abu Duaa, g) Dr. Ibrahim, h) Abu Bakr al-Baghdadi al- Husayni al-Quraishi, i) Abu Bakr al-Baghdadi]. Titre : Dr. Adresse : Iraq. Date de naissance : 1971. Lieu de naissance : a) Samarra, Iraq, b) Iraq. Nationalité : iraquienne. Renseignements complémentaires : a) dirigeant d’Al-Qaida en Iraq ; b) actuellement en Iraq ; c) principalement connu par son nom de guerre (Abu Du’a, Abu Duaa’). » est remplacée par le texte suivant :

« Ibrahim Awwad Ibrahim Ali Al-Badri Al-Samarrai [alias a) Dr. Ibrahim “Awwad Ibrahim” Ali al-Badri al-Samarrai’, b) Ibrahim ‘Awad Ibrahim al-Badri al-Samarrai, c) Ibrahim ‘Awad Ibrahim al-Samarra’i, d) Dr. Ibrahim Awwad Ibrahim al-Samarra’i, e) Abu Du’a, f) Abu Duaa’, g) Dr. Ibrahim, h) Abu Bakr al-Baghdadi al-Husayni al-Quraishi, i) Abu Bakr al-Baghdadi]. Titre : Dr. Adresse : a) Iraq, b) Syrie. Date de naissance : 1971. Lieu de naissance : a) Samarra, Iraq, b) Iraq. Nationalité : iraquienne. n° d’identification : carte d’alimentation n° 0134852. Renseignements complémentaires : a) actuellement basé en Iraq et en Syrie ; b) principalement connu par son nom de guerre (Abu Du’a, Abu Duaa’) ; c) nom de sa femme : Saja Hamid al-Dulaimi ; d) nom de sa femme : Asma Fawzi Mohammed al-Kubaissi. Photo à joindre disponible dans la notice spéciale INTERPOL-Conseil de sécurité de l’ONU. »

(k)La mention « Abu Mohammed Al-Jawlani [alias a) Abu Mohamed al-Jawlani, b) Abu Muhammad al-Jawlani, c) Abu Mohammed al-Julani, d) Abu Mohammed al-Golani, e) Abu Muhammad al-Golani, f) Abu Muhammad Aljawlani, g) Muhammad al-Jawlani, h) Shaykh al-Fatih, i) Al Fatih]. Date de naissance : entre 1975 et 1979. Lieu de naissance : Syrie. Nationalité : syrienne. Adresse : en Syrie en juin 2013. Renseignement complémentaire : dirigeant du groupe Al-Nusrah Front for the People of the Levant depuis janvier 2012. » est remplacée par le texte suivant :

« Abu Mohammed Al-Jawlani [alias a) Abu Mohamed al-Jawlani, b) Abu Muhammad al-Jawlani, c) Abu Mohammed al-Julani, d) Abu Mohammed al-Golani, e) Abu Muhammad al-Golani, f) Abu Muhammad Aljawlani, g) Muhammad al-Jawlani, h) Shaykh al-Fatih, i) Al Fatih, j) Amjad Muzaffar Hussein Ali al-Naimi, k) Abu Ashraf]. Né : a) entre 1975 et 1979 ; b) en 1980, en Syrie. Nationalité : syrienne. Adresses : a) Mossoul, Souq al-Nabi Yunis ; b) en Syrie en juin 2013. Renseignements complémentaires : nom de la mère : Fatma Ali Majour. Description : a le teint mat et mesure 1 m 70. Photo à joindre disponible dans la notice spéciale INTERPOL-Conseil de sécurité de l’ONU. »

(l)La mention « Tarkhan Ismailovich Gaziev [alias a) Ramzan Oduev, b) Tarkhan Isaevich Gaziev, c) Husan Isaevich Gaziev, d) Umar Sulimov, e) Wainakh, f) Sever, g) Abu Bilalal, h) Abu Yasir, i) Abu Asim, j) Husan]. Né le 11.11.1965 dans le village de Bugaroy, district d’Itum-Kalinskiy, République tchétchène, Fédération de Russie. Adresse : a) République arabe syrienne (localisation en août 2015), b) Iraq (autre localisation possible en août 2015). Nationalité : (non enregistré en tant que citoyen de la Fédération de Russie). Numéro de passeport : 620169661 (passeport russe pour déplacements à l’étranger). Renseignements complémentaires : photo à joindre disponible dans la notice spéciale INTERPOL-Conseil de sécurité de l’ONU. » est remplacée par le texte suivant :

« Tarkhan Ismailovich Gaziev [alias a) Ramzan Oduev, b) Tarkhan Isaevich Gaziev, c) Husan Isaevich Gaziev, d) Umar Sulimov, e) Wainakh, f) Sever, g) Abu Bilalal, h) Abu Yasir, i) Abu Asim, j) Husan]. Né le 11.11.1965 dans le village de Bugaroy, district d’Itum-Kalinskiy, République tchétchène, Fédération de Russie. Adresse : a) République arabe syrienne (localisation en août 2015), b) Iraq (autre localisation possible en août 2015). Nationalité : (non enregistré en tant que citoyen de la Fédération de Russie). Renseignements complémentaires : photo à joindre disponible dans la notice spéciale INTERPOL-Conseil de sécurité de l’ONU. »

2)La mention suivante est supprimée de la rubrique « Personnes physiques » :
« Rafik Mohamad Yousef (alias Mohamad Raific Kairadin). Né le 27.8.1974, à Bagdad, Iraq. Nationalité : iraquienne. Passeport n° : document de voyage allemand (“Reiseausweis”) A 0092301. Adresse : Allemagne. Renseignements complémentaires : a) membre de Alsar Al-Islam ; b) emprisonné en Allemagne. »

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