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Ordonnance Souveraine n° 5.048 du 18 novembre 2014 portant promotions ou nominations dans l’Ordre du Mérite Culturel.

  • N° journal 8200
  • Date de publication 21/11/2014
  • Qualité 93.97%
  • N° de page 2659

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 689bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :



Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille quatorze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.

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