Ordonnance Souveraine n° 4.831 du 16 mai 2014 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l’Accord monétaire entre l’Union européenne et la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mai 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002, modifiée, susvisée, est ainsi modifié :
« Art. 2.
Le montant de l’émission s’élève à 14 783 159,12 €. Elle comprend :
* 485.179 pièces de 0,01 € dont :
- 350.700 pièces de millésime 2001 ;
- 40.000 pièces de millésime 2002 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 35.300 pièces de millésime 2005 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7.000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014.
* 531.159 pièces de 0,02 € dont :
- 396.900 pièces de millésime 2001 ;
- 40.000 pièces de millésime 2002 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 35.000 pièces de millésime 2005 ;
- 11.260 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7.000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014.
* 457.679 pièces de 0,05 € dont :
- 323.500 pièces de millésime 2001 ;
- 40.000 pièces de millésime 2002 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 35.000 pièces de millésime 2005 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7.000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014.
* 890.679 pièces de 0,1 € dont :
- 323.500 pièces de millésime 2001 ;
- 407.200 pièces de millésime 2002 ;
- 100.800 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7.000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014.
* 925.079 pièces de 0,2 € dont :
- 389.900 pièces de millésime 2001 ;
- 376.000 pièces de millésime 2002 ;
- 100.000 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7.000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014.
* 846.679 pièces de 0,5 € dont :
- 323.500 pièces de millésime 2001 ;
- 364.000 pièces de millésime 2002 ;
- 100.000 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7.000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014.
* 2.801.551 pièces de 1 € dont :
- 994.600 pièces de millésime 2001 ;
- 512.500 pièces de millésime 2002 ;
- 135.000 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 100.000 pièces de millésime 2007 ;
- 8.000 pièces de millésime 2009 ;
- 7 000 pièces de millésime 2011 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 1.008.272 pièces de millésime 2014.
* 5.622.913 pièces de 2 € dont :
- 923.300 pièces de millésime 2001 ;
- 496.000 pièces de millésime 2002 ;
- 228.000 pièces de millésime 2003 ;
- 14.999 pièces de millésime 2004 ;
- 11.180 pièces de millésime 2006 ;
- 20.001 pièces commémoratives de millésime 2007 ;
- 258.000 pièces de millésime 2009 ;
- 25.000 pièces de millésime 2010 ;
- 147 877 pièces commémoratives de millésime 2011 ;
- 1.039.052 pièces de millésime 2011 ;
- 110.000 pièces commémoratives de millésime 2012 ;
- 1.082.373 pièces de millésime 2012 ;
- 10.000 pièces de millésime 2013 ;
- 1.249.131 pièces commémoratives de millésime 2013 ;
- 8.000 pièces de millésime 2014. »
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize mai deux mille quatorze.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.