Ordonnance Souveraine n° 3.655 du 31 janvier 2012 portant nomination du Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;

Vu Notre ordonnance n° 2.870 du 3 août 2010 ;


Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Thomas Fouilleron, Chargé de Recherches en histoire en Notre Palais, est nommé Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier, à compter du 1er mai 2012.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le trente-et-un janvier deux mille douze.

ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.