Arrêté Ministériel n° 2011-524 du 21 septembre 2011 fixant le classement des restaurants «Sem-Art Monaco», «Le Roxy», «MC²», «Mystic Café», «I Briganti», «Explorer’s», «Bouddha Bar».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation des prix, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-283 du 29 mai 2008 fixant les normes de classement des restaurants, et notamment son article 6 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-284 du 29 mai 2008 fixant le classement des restaurants ;
Vu l’avis émis par la Commission de l’Hôtellerie le 21 juillet 2011 ;
Vu la délibération en Conseil du Gouvernement en date du 7 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les restaurants dont les noms figurent ci-après sont classés dans les catégories suivantes :
Catégorie «2 losanges» :
- «Sem-Art Monaco»
- «Le Roxy»
Catégorie «3 losanges» :
- « MC² »
- «Mystic Café»
- «I Briganti»
Catégorie «4 losanges» :
- «Explorer’s»
- «Bouddha Bar»
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un septembre deux mille onze.
Le Ministre d’Etat,
M. Roger.
Vu l’ordonnance-loi n° 307 du 10 janvier 1941 modifiant, complétant et codifiant la législation des prix, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-283 du 29 mai 2008 fixant les normes de classement des restaurants, et notamment son article 6 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-284 du 29 mai 2008 fixant le classement des restaurants ;
Vu l’avis émis par la Commission de l’Hôtellerie le 21 juillet 2011 ;
Vu la délibération en Conseil du Gouvernement en date du 7 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les restaurants dont les noms figurent ci-après sont classés dans les catégories suivantes :
Catégorie «2 losanges» :
- «Sem-Art Monaco»
- «Le Roxy»
Catégorie «3 losanges» :
- « MC² »
- «Mystic Café»
- «I Briganti»
Catégorie «4 losanges» :
- «Explorer’s»
- «Bouddha Bar»
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un septembre deux mille onze.
Le Ministre d’Etat,
M. Roger.