PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)

Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
V.T. S.
Né le 17 décembre 1982 à TURIN
de S. et de M. I.
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 22 février 2011, à 9 heures, sous la prévention de conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
Délit prévu et réprimé par l’article 391-13-2° du Code pénal.


Pour extrait :
Le Procureur Général,
J. Raybaud.