Arrêté Municipal n° 2010-3193 du 26 octobre 2010 fixant la liste des Services communaux

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2010-1.202 du 9 avril 2010 fixant la liste des Services communaux ;

Arrêtons :
Article Premier.
Le Maire, agent et représentant de la Commune, dispose des services communaux suivants :

• l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III, Conservatoire de la Ville de Monaco ;
• le Service d’Actions Sociales ;
• le Service de l’Affichage et de la Publicité ;
• la Bibliothèque Louis Notari ;
• le Service Informatique ;
• le Service Animation de la Ville ;
• le Service du Domaine Communal - Commerce Halles et Marchés ;
• le Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;
• le Service d’Etat Civil - Nationalité ;
• le Jardin Exotique ;
• le Service du Contrôle Municipal des Dépenses ;
• la Police Municipale ;
• la Recette Municipale ;
• la Salle du Canton-Espace Polyvalent ;
• le Secrétariat Général ;
• le Service de Gestion des Personnels ;
• les Services Techniques Communaux ;
• le Service des Sports et des Etablissements Sportifs ;
• le Service Communication.
Art. 2.
L’arrêté municipal n° 2010-1.202 du 9 avril 2010 est abrogé.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 26 octobre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.

Monaco, 26 octobre 2010.


Le Maire,
G. Marsan.