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Ordonnance Souveraine n° 1.594 du 21 mars 2008 portant nomination d'un Vice-Consul Honoraire de Monaco à Barcelone (Espagne)

  • N° journal 7853
  • Date de publication 28/03/2008
  • Qualité 98.08%
  • N° de page 501
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Francisco GRANERO JIMENEZ est nommé Vice-Consul honoraire de Notre Principauté à Barcelone (Espagne).

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-et-un mars deux mille huit.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
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Version 2018.11.07.14