Ordonnance Souveraine n° 90 du 7 juin 2005 autorisant le port de décoration.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO



Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Alain PASTOR est autorisé à porter les insignes de Chevalier des Palmes Académiques qui lui ont été conférés par le Gouvernement de la République Française.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le sept juin deux mille cinq.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.