Arrêté Municipal n° 2005-017 du 28 février 2005 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;

Vu l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et de la promenade Princesse Grace, modifié ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;

Arrêtons :


ARTICLE PREMIER.

Le dimanche 20 mars 2005, de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures, la circulation des piétons est interdite sur le quai Albert 1er à l'occasion d'épreuves cyclistes organisées par l'Union Cycliste de Monaco.


ART. 2.

Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 sont reportées le dimanche 20 mars 2005.


ART. 3.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.


ART. 4.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 28 février 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 28 février 2005.


Le Maire,
G. MARSAN.