Ordonnance Souveraine n° 16.500 du 9 novembre 2004 portant nomination d'un Agent d'Accueil et d'Entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;

Vu Notre ordonnance n° 12.161 du 28 janvier 1997 portant nomination d'un Nettoyeur au Musée d'Anthropologie Préhistorique ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Arlette BELLANDO, épouse LOPEZ, Nettoyeur au Musée d'Anthropologie Préhistorique, est nommée en qualité d'Agent d'Accueil et d'Entretien au sein de ce même Musée.

Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2004.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf novembre deux mille quatre.


RAINIER.


Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
R. NOVELLA.