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Contrat de gérance libre - Première Insertion

  • N° journal 7642
  • Date de publication 12/03/2004
  • Qualité 96.37%
  • N° de page 412
Suivant acte sous seing privé en date du 1er mars 2004, la SOCIETE HOTELIERE ET DE LOISIRS DE MONACO, en abrégé "S.H.L.M.", dont le siège social est à Monaco, 24, rue du Gabian, a concédé en gérance libre pour une durée d'une année à compter du 1er avril 2004 à Mme Rosetta BRUNO demeurant 25, avenue Savorani à Cap-d'Ail un fonds de commerce "d'épicerie avec dépôt de pain, vente de bières et boissons alcoolisées au détail" exploité dans des locaux situés 19, avenue Pasteur à Monaco.

Il a été prévu un cautionnement de 1.500 €.

Monaco, le 12 mars 2004.
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Version 2018.11.07.14