Ordonnance Souveraine n° 14.276 du 18 novembre 1999 accordant la Médaille d'Honneur
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;
Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ;
Vu Notre ordonnance n° 647 du 13 novembre 1952 portant modification des articles 3 de l'ordonnance du 5 février 1894 et 1er de l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.719 du 23 décembre 1966 portant modification des articles 1er et 3 de Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier
La Médaille d'Honneur en Vermeil est accordée à :
M. | Jean-Louis GUERIN, | Employé à Notre Palais. |
Art. 2.
La Médaille d'Honneur en Argent est accordée à :
Mme | Armande DALMAZZONE, épouse KLATT | Employée à Notre Palais, |
M. | Claude ROSSO, | Employé à Notre Palais. |
Art. 3.
La Médaille d'Honneur en Bronze est accordée à :
Mme | Charlotte BELLET, veuve DALMAZZONE | Employée à Notre Palais, |
MM. | Patrick BERTAUX, | Employé à Notre Palais, |
Firmino FERREIRA, | Employé à Notre Palais, | |
Giancarlo PALMERO, | Employé à Notre Palais, | |
Alain REPETTO, | Employé à Notre Palais, | |
Jean-Claude SIROUR, | Employé à Notre Palais, | |
Jean-Barthélémy VAUTEL, | Employé à Notre Cabinet, | |
Serge VIALE, | Employé à Notre Palais. |
Art. 4.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.